FAQ sur la solution Stellair
# Guide d'utilisation de la solution Stellair
## INDEX
### Questions
1. Comment me connecter à mon compte Stellair ?
2. Comment enregistrer ma carte CPS sur Stellair ?
3. Puis-je accéder a Stellair via un smartphone ?
4. Comment créer un compte pour mon/ma collaborateur(trice) ou secrétaire ?
5. Comment ajouter un remplaçant dans Stellair ?
6. Comment créer et gérer mes favoris d'actes sur Stellair ?
7. Comment sécuriser mon accès sur Stellair ?
8. Comment parametrer la solution Stellair ?
9. Comment activer l'ajout automatique des majorations ?
10. Il me manque des actes dans le référentiel CCAM, comment les ajouter ?
11. Comment paramétrer les forfaits techniques MT (Mode de Traitement) et DMT (Discipline Médicale Tarifaire) sur Stellair ?
12. Comment faire une feuille de soins sans carte Vitale (mode dégradé) avec Stellair Intégral ?
13. Comment lire l'application carte Vitale (carte Vitale dématérialisée sur smartphone – QR Code) ?
14. Comment appliquer le tiers payant mutuelle (intégrale) sur Stellair ?
15. Comment ajouter le SCOR à une feuille de soins dégradée (sans carte Vitale) ?
16. Comment faire une feuille de soins pour un patient C2S (CMU/ACS) ?
17. Que faire lorsque j'ai le message « CPS révoquée » sur Stellair ?
18. Que faire si le message « La CPS dans le lecteur ne correspond pas à la situation de facturation en cours » apparaît sur Stellair ?
19. Que faire lorsque j'ai des retours NOEMIE à rapprocher sur Stellair ?
20. À quoi sert le rapprochement NOEMIE ?
21. Quand un retour NOEMIE doit-il être rapproché manuellement ?
22. Que faire quand j'ai des des FSE rejetées dans Stellair ?
23. Comment supprimer une facture non télétransmise dans Stellair ?
24. Comment retrouver mes lots sur Stellair ?
25. Comment ajouter un modificateur ou paramétrer un code association à un acte CCAM dans Stellair ?
26. Quelles sont les étapes clés pour la création d'une feuille de soins sur Stellair ?
27. Comment modifier la date des soins d'une feuille de soins ?
28. Comment enregistrer un médecin orienteur ?
29. Comment facturer une vaccincation (VAC) ?
30. Comment facturer l'acte PAV (Participation de l'Assuré) ?
31. Comment facturer une télé-expertise ?
32. Comment faire une feuille de soins papier pour un patient sans numéro de sécurité sociale ?
33. Comment réaliser une feuille de soins pour un patient AME dans Stellair ?
34. Comment facturer des tests antigéniques (TAG) ?
35. Comment pratiquer les dépassements d'honoraires dans Stellair ?
36. Comment créer une facture pour un acte IVG ou prévention sexuelle ?
37. Comment réaliser une FSE AMO-AMC pour un patient MGEN (Gestion unique) ?
38. En qualité d'Ophtalmologue, comment puis-je facturer les actes de type AMY réalisés par un orthoptiste ?
39. Comment rechercher un enfant avec le téléservice INSi ?
40. Peut-on appliquer un dépassement d’honoraire pour un acte de chirurgie ou une consultation chez un patient en ALD?
### 1 Comment me connecter à mon compte Stellair ?
Suivez ces étapes pour accéder à votre espace personnel sur Stellair :
1. Ouvrez votre navigateur web (Google Chrome, Firefox, Safari, etc.) et rendez-vous à l'adresse suivante : https://fse.stellair.fr
2. Saisissez vos identifiants de connexion (login et mot de passe) dans les champs prévus à cet effet
3. Mot de passe oublié ? Cliquez sur « Mot de passe oublié » pour lancer la procédure de réinitialisation et suivez les instructions reçues par e-mail.
4. Cliquez sur « Se connecter » pour accéder à votre tableau de bord Stellair
### 2 Comment enregistrer ma carte CPS sur Stellair ?
Suivez ces étapes pour enregistrer ou gérer votre carte de Professionnel de Santé (CPS) dans Stellair :
** Procédure d'enregistrement **
1. **Accédez aux paramètres**
- Connectez-vous à Stellair puis cliquez sur le menu « Paramètres ».
2. **Insérez votre carte CPS**
- Insérez la carte CPS dans le lecteur
3. **Gestion des situations multiples**
- Si vous exercez sous plusieurs statuts ou structures, plusieurs encarts s'affichent sous votre nom dans la liste des cartes.
- Chaque encart correspond à une situation professionnelle distincte.
4. **Ajouter une nouvelle carte CPS**
- Cliquez sur « Ajouter une CPS » si vous souhaitez enregistrer une nouvelle carte.
- Suivez les instructions affichées à l'écran pour finaliser l'enregistrement.
5. **Consulter l'historique des cartes**
- Faites glisser le curseur vers la droite pour afficher les anciennes cartes CPS déjà enregistrées dans votre historique.
** À savoir : **
Cette procédure s'applique aussi bien lors de l'initialisation de votre compte Stellair l'ajout d'une nouvelle carte CPS, par exemple en cas de renouvellement ou de changement de situation professionnelle(premier enregistrement de votre carte CPS) que lors de .
#### 3 Puis-je accéder a Stellair via un smartphone ?
La procédure de connexion à votre compte Stellair est identique depuis un smartphone :
- Il vous suffit d'ouvrir le navigateur internet de votre téléphone (Safari, Chrome, etc.) et de vous rendre sur https://fse.stellair.fr.
- Aucun téléchargement ni installation d'application n'est nécessaire.
- L'interface de Stellair s'adapte automatiquement à la taille de l'écran de votre appareil pour vous garantir une expérience optimale, que vous soyez sur ordinateur, tablette ou smartphone.
### 4 Comment créer un compte pour mon/ma collaborateur(trice) ou secrétaire ?
Suivez ces étapes pour ajouter un(e) collaborateur(trice) ou secrétaire à votre espace Stellair :
** Accédez à la gestion des collaborateurs **
1. Depuis votre tableau de bord, cliquez sur Paramètres, puis sélectionnez l'onglet Collaborateurs.
2. Saisissez les informations du collaborateur
3. Renseignez l'adresse e-mail, le nom, le prénom et définissez les autorisations d'accès du collaborateur.
4. Cliquez sur Enregistrer pour valider la création du compte.
** Activation du compte par le collaborateur **
- Le collaborateur reçoit un e-mail d'invitation pour créer son compte.
- Il définit son mot de passe, puis accède à son espace personnel.
** Gestion multi-médecins **
- Si le collaborateur est rattaché à plusieurs médecins, il pourra sélectionner le médecin actif lors de chaque connexion.
** Réalisation des FSE **
- Le collaborateur peut effectuer des FSE semi-sécurisées à l'aide de la carte Vitale du patient.
** validation et télétransmission des FSE **
- Les FSE créées par le collaborateur doivent être sécurisées et télétransmises par le titulaire.
- Le titulaire valide ces factures via la rubrique Facture désynchronisée à sécuriser.
**À noter :** Le processus garantit la sécurité et la conformité des télétransmissions, tout en facilitant le travail collaboratif au sein du cabinet.
### 5 Comment ajouter un remplaçant dans Stellair ?
Pour intégrer un remplaçant à votre espace Stellair, suivez les étapes ci-dessous :
** Accéder à la gestion des remplaçants **
1. Depuis le tableau de bord, cliquez sur Parametres, puis sélectionnez Mes collaborateurs.
** Créer un nouveau remplaçant **
1. Cliquez sur le bouton Nouveau remplaçant.
** Enregistrement via la carte CPS (option recommandée) **
- Si la carte CPS du remplaçant est disponible, insérez-la dans le lecteur.
- Sélectionnez Lire la CPS du remplaçant pour remplir automatiquement les informations nécessaires.
** Enregistrement manuel (si la carte CPS n'est pas disponible) **
- Remplissez le formulaire en saisissant les informations du remplaçant : adresse e-mail, nom, prénom, etc.
** Validation de la création du compte **
1. Cliquez sur Enregistrer pour finaliser l'ajout du remplaçant.
2. Le remplaçant reçoit alors un e-mail contenant ses identifiants et peut accéder à son interface personnalisée.
**Astuce :** L'ajout d'un remplaçant permet de garantir la continuité des soins et la bonne gestion des actes réalisés en votre absence, tout en assurant la sécurité et la traçabilité des opérations.
### 6 Comment créer et gérer mes favoris d'actes sur Stellair ?
** Préambule **
Les favoris sont conçus pour simplifier l'utilisation de Stellair et accélérer la création de vos feuilles de soins. Lorsque vous créez un favori, celui-ci mémorise l'ensemble des actes ajoutés ainsi que tous les paramètres personnalisés (dépassement, code association, coefficient, etc.), afin de vous permettre de les réutiliser rapidement lors de vos prochaines facturations.
** Créer un favori d'actes **
Deux méthodes s'offrent à vous :
** Depuis le menu Paramètres **
1. Accédez à Paramètres > Préférences.
2. Rendez-vous dans la section Favoris.
3. Cliquez sur Ajouter pour créer un nouveau favori.
4. Sélectionnez le ou les actes à inclure dans le favori.
5. Modifiez les paramètres des actes si nécessaire (dépassement, code association, code modificateur, etc.).
6. Cliquez sur Enregistrer.
7. Donnez un nom à votre favori pour l'identifier facilement.
** Depuis une feuille de soins électronique **
1. Lors de la création d'une FSE, rendez-vous à l'étape 3 (Actes facturés).
2. Ajoutez le ou les actes à la facture.
3. Modifiez les paramètres des actes si besoin.
4. Cliquez sur le bouton Nouveau favori.
5. Attribuez un nom à votre favori.
** Renommer ou supprimer un favori **
1. Depuis la page d'accueil, cliquez sur Mes Paramètres > Préférences.
2. Dans la section Actes favoris, utilisez les icônes suivantes :
- **Crayon :** pour renommer un favori.
- **Corbeille :** pour supprimer un favori.
- **Flèche :** pour déplacer l'ordre des favoris selon vos préférences.
** Exporter vos favoris **
1. Accédez à Paramètres > Préférences > Actes favoris.
2. Cliquez sur Exporter : un fichier au format .json sera téléchargé sur votre ordinateur.
** Importer des favoris **
1. Rendez-vous dans Mes CPS > Préférences > Actes favoris.
2. Cliquez sur Importer puis sélectionnez le fichier .json à importer.
3. Option : vous pouvez choisir d'écraser les favoris existants portant le même nom (une confirmation vous sera demandée).
**Astuce :** L'utilisation des favoris vous permet de gagner un temps précieux lors de la facturation, notamment pour les actes ou associations d'actes que vous réalisez fréquemment. N'hésitez pas à les personnaliser et à les organiser selon vos besoins !
### 7 Comment sécuriser mon accès sur Stellair ?
Le mode sécurisé vous permet d'accéder à l'intégralité des données sensibles et de garantir la sécurité lors de la création et de la télétransmission des feuilles de soins électroniques (FSE) sur Stellair Intégral. Suivez ces étapes pour activer ce mode :
1. Lors de votre première connexion depuis le tableau de bord, un message vous invite à donner votre accord pour accéder aux informations de santé.
2. Cliquez sur l'icône en forme de **bouclier** pour autoriser l'accès aux données de santé.
3. Une fenêtre s'ouvre : cliquez pour confirmer l'accès.
4. Sur votre lecteur de cartes, un message apparaît : appuyez sur le bouton vert ou sur la flèche de droite pour autoriser.
5. Saisissez votre **code CPS**, puis validez à nouveau avec le bouton vert ou la flèche de droite.
6. Le mode sécurisé est alors activé. Vérifiez que le bouclier et le lecteur s'affichent en vert à gauche du nom du lecteur dans Stellair.
** Astuce : **
- Vérifiez que votre lecteur de carte CPS est bien connecté avant de commencer.
- Le mode sécurisé assure la confidentialité et la protection de vos données de santé.
### 8 Comment parametrer la solution Stellair ?
** Préambule **
Le paramétrage de Stellair, dans la continuité des favoris, vous permet de définir vos préférences de facturation afin qu'elles soient appliquées automatiquement lors de la création de vos feuilles de soins. Cette automatisation vous fait gagner un temps précieux en limitant les clics inutiles et en réduisant les risques d'erreurs, notamment grâce à l'intégration automatique des majorations adaptées à chaque situation.
** Section Administratif **
- **Objectif :** Définir vos préférences d'impression et enregistrer votre signature électronique.
- **Utilité :** L'enregistrement de la signature est obligatoire pour l'utilisation de l'option SCOR (transmission sécurisée des documents).
** Section Facturation **
- **Objectif :** Personnaliser vos paramètres de facturation.
- **Fonctionnalités :**
- Gestion de l'application du **tiers payant**
- Choix du **type de contrat tarifaire**
- Sélection de la **caisse de rattachement**
- Configuration du **mode de fonctionnement des téléservices**
- Gestion des soins en **contexte IVG**
- Paramétrage du **tiers payant C2S**
- Activation de la **codification CCAM**
** Section Préférences **
- **Objectif :** Définir vos préférences par défaut pour optimiser votre pratique quotidienne.
- **Fonctionnalités :**
- Indication de la **possession d'un lecteur QR Code**
- Paramétrage de la **prise en charge hospitalière**
- Définition du **parcours de soins par défaut**
- Gestion et organisation de vos **favoris**
- Activation des **majorations automatiques**
- Paramétrage du **tiers payant mutuelle**
- Activation de la **génération automatique du SCOR**
** Section Conventions **
- **Objectif :** Sélectionner les mutuelles ou groupements conventionnés avec lesquels vous travaillez.
- **Utilité :** Facilite la gestion des droits et des remboursements pour vos patients.
** Section Mes collaborateurs **
- **Objectif :** Ajouter et gérer vos collaborateurs et remplaçants.
- **Fonctionnalités :** Création, modification ou suppression de comptes collaborateurs et remplaçants, gestion des droits d'accès.
**Astuce :** Prenez le temps de configurer ces paramètres dès la première utilisation de Stellair pour bénéficier d'une expérience fluide et adaptée à votre pratique. Vous pouvez modifier ces réglages à tout moment selon l'évolution de vos besoins.
### 9 Comment activer l'ajout automatique des majorations ?
Stellair vous permet de configurer l'ajout automatique de certaines majorations lors de la facturation (par exemple : la majoration MEG pour un enfant de moins de 6 ans).
** Avantages de l'ajout automatique des majorations **
- **Réduction du nombre de favoris à gérer :** plus besoin de créer un favori pour chaque combinaison d'actes et de majorations.
- **Sécurité :** limite les oublis de majorations et donc le risque de sous-facturation.
** Procédure d'activation **
1. Cliquez sur Paramètres dans le menu principal.
2. Rendez-vous dans l'onglet Préférences.
3. Dans la section dédiée aux majorations, sélectionnez celles que vous souhaitez appliquer automatiquement lors de la facturation.
** À savoir **
- Lors de la facturation, à l'étape 3 « Actes facturés », vous pouvez désactiver ponctuellement l'ajout automatique pour supprimer une majoration si nécessaire.
- **Attention :** Si ce paramètre reste activé, il ne sera pas possible de retirer la majoration automatiquement ajoutée.
**Astuce :** L'activation de cette fonctionnalité vous assure une facturation conforme et optimisée, tout en vous faisant gagner du temps au quotidien.
### 10 Il me manque des actes dans le référentiel CCAM, comment les ajouter ?
Certains actes CCAM sont définis comme hors référentiel. Pour y accéder, il est nécessaire d'activer une option spécifique
dans Stellair.
** Procédure d'activation **
1. Depuis le tableau de bord, accédez à la section Facturation.
2. Dans la rubrique Tarification, cochez l'option « Utilisation des actes CCAM hors référentiel ».
### 11 Comment paramétrer les forfaits techniques MT (Mode de Traitement) et DMT (Discipline Médicale Tarifaire) sur Stellair ?
La configuration des forfaits techniques MT et DMT est cruciale pour assurer une facturation conforme lors d'une activité libérale exercée au sein d'un établissement de santé, en particulier pour la facturation liée à la participation assurée PAV.
** Procédure de paramétrage **
1. Depuis le **tableau de bord**, accédez à **Mes CPS** > **Préférences**.
2. Décochez l'option « **Je pratique au sein d'un hôpital** ».
3. Ajoutez les informations suivantes :
- **DMT** (Discipline Médicale Tarifaire)
- **MT** (Mode de Traitement)
- **Numéro FINESS** de l'établissement
4. Lors de la facturation, indiquez la **prise en charge hospitalière** et précisez le **contexte**.
** Points de vigilance **
- **Liste autorisée :** Chaque établissement dispose d'une liste DMT + MT autorisée. Si vous sélectionnez une combinaison non validée, la facture sera automatiquement rejetée.
- **Sources d'information :** Les informations nécessaires (DMT, MT, numéro FINESS, liste autorisée) peuvent vous être transmises par votre établissement ou par votre conseiller CPAM.
** Rappel réglementaire **
Ce paramétrage est encadré par la réglementation sur la facturation de la participation assurée PAV.
### 12 Comment faire une feuille de soins sans carte Vitale (mode dégradé) avec Stellair Intégral ?
Stellair Intégral facilite l'enregistrement d'un nouveau patient même en l'absence de sa carte Vitale, grâce à une recherche simplifiée du NIR (Numéro d'Inscription au Répertoire) et à la récupération automatique des droits via le téléservice ADRi de l'Assurance Maladie.
** Procédure à suivre **
1. Depuis l'écran d'accueil, cliquez sur la flèche à côté de « Lire la carte Vitale » puis sélectionnez « Saisir un nouveau patient ».
2. Cliquez sur Chercher le NIR en ligne.
3. Renseignez les informations d'identification de l'assuré : nom, prénom, sexe, date de naissance.
4. Cliquez sur Chercher.
5. Indiquez si le bénéficiaire des soins est l'assuré lui-même en sélectionnant Oui ou Non.
6. Si vous sélectionnez Non, vous pouvez récupérer les droits d'un patient mineur rattaché au dossier de ses parents.
7. Stellair interroge alors les téléservices de l'Assurance Maladie et récupère automatiquement le NIR du patient ainsi que ses droits en ligne grâce au téléservice ADRi.
Cette fonctionnalité permet de gagner du temps et de sécuriser l'enregistrement d'un patient sans avoir besoin de la carte Vitale ni d'une attestation papier.
### 13 Comment lire l'application carte Vitale (carte Vitale dématérialisée sur smartphone – QR Code) ?
La carte Vitale dématérialisée (apCV) peut être lue de plusieurs façons dans Stellair Intégral, offrant ainsi une grande flexibilité d'utilisation pour les professionnels de santé. Voici les différentes méthodes disponibles et leur mode d'emploi :
** Lecture sans contact via NFC avec un lecteur compatible: **
**Matériel requis :** Lecteur NFC compatible (ex : PRIUM-4 ou Liteo-2D)
**Procédure :**
1. Dans Stellair, Depuis l'écran d'accueil, cliquez sur la flèche à côté de « Lire la carte Vitale » puis sélectionnez « Lire l'appli carte Vitale »
2. Choisissez Lecture sans contact par NFC.
3. Demandez au patient de présenter son smartphone (avec l'application carte Vitale ouverte) au-dessus du lecteur.
4. Le lecteur capte automatiquement les données via NFC.
**Après la capture :** Accès immédiat à la fiche du patient et possibilité de facturer. La sécurisation de la FSE est identique à celle d'une carte Vitale physique (mode SESAM-Vitale).
** Lecture du QR Code avec un lecteur externe (douchette, Liteo-2D): **
**Matériel requis :** Lecteur de QR Code externe (douchette ou Liteo-2D)
**Procédure :**
1. Dans Stellair, Depuis l'écran d'accueil, cliquez sur la flèche à côté de « Lire la carte Vitale » puis sélectionnez « Lire l'appli carte Vitale »
2. Choisissez Lecture du QR code par lecteur externe.
3. Scannez le QR Code affiché sur le smartphone du patient à l'aide de la douchette ou du lecteur Liteo-2D.
**Après la capture :** Accès à la fiche du patient et possibilité de facturer, avec sécurisation SESAM-Vitale.
** Lecture du QR Code avec la caméra de l'ordinateur: **
**Matériel requis :** Caméra intégrée ou connectée à l'ordinateur
**Procédure :**
1. Dans Stellair, Depuis l'écran d'accueil, cliquez sur la flèche à côté de « Lire la carte Vitale » puis sélectionnez « Lire l'appli carte Vitale »
2. Choisissez Lecture de QR code par la caméra.
3. Présentez le QR Code affiché sur le smartphone du patient devant la caméra de l'ordinateur.
4. Autorisez l'accès à la caméra si nécessaire.
**Après la capture :** Accès à la fiche du patient et possibilité de facturer, avec sécurisation SESAM-Vitale.
** Points communs et avantages **
- **Sécurisation :** Toutes les méthodes garantissent une sécurisation SESAM-Vitale identique à celle de la carte physique.
- **Dématérialisation :** Permet d'éviter l'oubli de la carte physique, limite les contacts et fiabilise les télétransmissions.
- **Compatibilité :** Nécessite un logiciel Stellair à jour et un lecteur compatible QR Code ou NFC selon la méthode choisie.
### 14 Comment appliquer le tiers payant mutuelle (intégrale) sur Stellair ?
** Contexte: **
Stellair assure la sécurité des revenus des professionnels de santé tout en facilitant la mise en place du tiers payant avec les complémentaires santé (AMC) grâce au téléservice SELAMC. Ce service, destiné aux mutuelles membres de l'inter-AMC, permet d'obtenir instantanément un numéro d'engagement de la mutuelle. Cette confirmation immédiate garantit que les droits du patient sont ouverts et que la consultation sera prise en charge par la complémentaire santé, assurant ainsi un paiement sécurisé de la part mutuelle.
**Important :** Cette fonction nécessite l'activation de l'option Validroit dans Stellair pour bénéficier du service SELAMC.
** Objectif: **
Faciliter la facturation du tiers payant AMC (Assurance Maladie Complémentaire) en activant l'association Inter-AMC dans votre structure de facturation.
** Contractualisation avec Inter-AMC: **
- L'association Inter-AMC regroupe la majorité des complémentaires santé (mutuelles, institutions de prévoyance, sociétés d'assurance).
- Pour pratiquer le tiers payant AMC, il est nécessaire de contractualiser avec Inter-AMC via un contrat unique, permettant d'appliquer le tiers payant avec toutes les complémentaires membres.
- La souscription se fait simplement sur le site de l'association Inter-AMC.
** Paramétrage dans Stellair Intégral: **
1. Connectez-vous à votre interface Stellair Intégral.
2. Accédez à Paramètres.
3. Cliquez sur CONVENTIONS.
4. Cochez les options Gestion unique et InterAMC pour activer la gestion simplifiée du tiers payant AMC dans votre structure.
** Sélection du tiers payant complémentaire: **
Lors de la création d'une facture, à l'étape Tiers-payant, cochez l'option Sur la part AMC.
Cela active automatiquement le tiers payant complémentaire pour la feuille de soins en cours.
** Saisie d'une attestation de mutuelle: **
À l'étape Tiers-payant de la création d'une feuille de soins :
1. Cochez Sur la part AMC puis cliquez sur Saisir une attestation.
2. Renseignez les informations demandées : nom de la mutuelle, dates de validité, numéro AMC.
3. Cliquez sur Valider.
4. Pour les prochaines feuilles de soins du patient, ces informations seront reprises automatiquement.
5. Stellair retrouve la convention correspondante dans l'annuaire AMC et vous permet de sélectionner la formule de calcul de la part complémentaire pour les actes à venir.
** Validation de l'attestation et engagement mutuelle: **
** Important ** : Le retour d'engagement par la mutuelle n'est opérationnel que si l'option ValiDroit a été souscrite
- Lors de la validation de l'attestation, une requête est effectuée auprès de la mutuelle via le protocole TPAMC.
- Si la mutuelle renvoie une réponse positive, un numéro d'engagement est affiché en vert.
- Sinon, un point d'exclamation s'affiche, indiquant qu'aucun engagement n'a pu être obtenu.
- En l'absence d'engagement, le tiers payant mutuelle peut toujours être appliqué, mais sans garantie de remboursement.
** Tiers payant mutuelle : sélection automatique de la formule 052 (100 % TM): **
- La formule 052 (100 % du ticket modérateur) est la plus utilisée pour la part complémentaire.
- Pour automatiser ce choix dans Stellair :
1. Depuis le tableau de bord, allez dans Paramètres puis Préférences.
2. Cochez la case pour activer la sélection automatique de la formule 052.
3. Enregistrez le paramétrage.
4. La formule 052 sera alors appliquée par défaut à chaque facture comportant du tiers payant AMC.
** Pré-saisie des dates de validité des attestations: **
- Lors de la saisie d'une attestation de mutuelle, Stellair propose de préremplir automatiquement les dates de début et de fin de validité (par exemple du 1er janvier au 31 décembre de l'année en cours).
- Ce paramétrage se fait dans les Préférences de Stellair.
- Cela simplifie la saisie et évite les oublis ou erreurs sur la période de validité de l'attestation.
**Astuce :** Assurez-vous que l'option Validroit est activée pour profiter pleinement du service SELAMC.
### 15 Comment ajouter le SCOR à une feuille de soins dégradée (sans carte Vitale) ?
Oui, Stellair Intégral propose une option dédiée pour optimiser la gestion des justificatifs SCOR
(Service de Correction et d'Optimisation du Remboursement) sur les feuilles de soins électroniques (FSE) réalisées en mode dégradé, c'est-à-dire sans la carte Vitale du patient.
** Fonctionnement et configuration: **
- Une option dans vos Préférences permet d'activer la génération automatique des justificatifs SCOR pour toutes les FSE dégradées.
- Lorsque cette option est activée, un justificatif SCOR est généré automatiquement, sans signature du patient.
- Après avoir sécurisé une FSE dégradée, il reste possible de générer un justificatif SCOR comportant la signature du patient : dans ce cas, le justificatif généré automatiquement sera remplacé par le nouveau.
** Pré-requis: **
- Importer votre signature (format JPG ou PNG) dans la section Administratif de Parametres.
- Activer l'option de génération automatique dans les préférences :
1. Cliquez sur Paramètres.
2. Rendez-vous dans Préférences.
3. Cochez la case pour activer la génération automatique des justificatifs SCOR.
** Utiliser SCOR pour une facture dégradée: **
- Le téléservice SCOR permet de transmettre la preuve d'une facturation réalisée sans carte Vitale, en joignant le justificatif nécessaire à la Caisse d'Assurance Maladie.
- SCOR est également utilisable pour le traitement des rejets de factures : il permet de soumettre ou compléter les justificatifs demandés lors de la gestion des rejets.
- L'utilisation du service SCOR se fait directement depuis l'interface Stellair, en quelques clics, pour chaque FSE concernée.
** Points essentiels à retenir: **
- **Simplicité :** L'option de génération automatique facilite la gestion des justificatifs pour les FSE dégradées et garantit la conformité des envois, sans intervention manuelle.
- **Flexibilité :** Il est toujours possible de remplacer un justificatif automatique par un justificatif signé ultérieurement.
- **Indispensable :** SCOR est essentiel pour la transmission des preuves de facturation en mode dégradé et pour la gestion efficace des rejets.
**En résumé :** Ces fonctionnalités assurent une gestion fluide, rapide et conforme des justificatifs dans le cadre des FSE dégradées et des rejets de factures, tout en sécurisant vos démarches administratives.
### 16 Comment faire une feuille de soins pour un patient C2S (CMU/ACS) ?
**Informations :** Les feuilles de soins réalisées en tiers payant sur la part AMC pour des bénéficiaires de la
C2S (ex CMU/ACS) peuvent être gérées :
1. Coordonnée par l'AMO qui transmettra directement la demande de remboursement à la mutuelle.
2. De façon standard, il faut alors renseigner les informations sur la mutuelle du patient.
Cette option permet de sélectionner votre mode de gestion par défaut (vous pourrez toujours changer ce mode lors de la réalisation d'une feuille de soins).
**Procédure :**
1. **Configuration préalable :**
- Accédez à **Mes CPS > Paramètres > Facturation**.
- Cochez l'option **Gestion du tiers payant C2S (CMU/ACS)**.
- Sélectionnez **Paiement coordonné par l'AMO** pour une prise en charge automatique par la mutuelle.
2. **Création de la FSE :**
- Après avoir lu (ou créé la fiche du patient en faisant appel à l'ADRi), cliquez sur **Créer** dans la tuile **Feuille de soins électronique**.
- Poursuivez votre facture en renseignant les 2 étapes suivantes (**Parcours de soins** et **Actes facturés**). À l'étape **Tiers payant**, dans la partie **Tiers payant** (à gauche de l'écran), **Sur la part AMO** et **Sur la part AMC** ont été cochés automatiquement par Stellair.
- Dans la fiche patient, vérifiez que la mention **C2S** apparaît sous le nom (ex: Dupont Jean [C2S]).
- Sélectionnez les actes médicaux (ex: consultation générale CCAM).
- La case **Tiers payant AMO** est pré-cochée avec 0€ de reste à charge.
3. **Sécurisation :**
- Validez avec votre CPS en mode sécurisé.
- La FSE est automatiquement transmise à l'Assurance Maladie et à la mutuelle complémentaire.
**Points clés :**
- Obligation de déclarer le contrat AMC dans les paramètres.
- Le patient ne doit présenter aucun justificatif papier.
### 17 Que faire lorsque j'ai le message « CPS révoquée » sur Stellair ?
Lorsque Stellair vous affiche le message « CPS révoquée », cela signifie que votre carte de Professionnel de Santé (CPS) n'est plus valide et que vous ne pouvez plus réaliser de factures électroniques avec cette carte.
** Pourquoi une carte CPS peut-elle être révoquée ? **
- Le titulaire de la carte n'est plus affilié à l'établissement.
- Une nouvelle carte CPS a été émise pour remplacer l'ancienne (perte, renouvellement, changement de situation, etc.).
** Démarches à effectuer: **
** Contacter l'Agence du Numérique en Santé (ANS): **
- Si votre carte CPS est perdue, volée ou endommagée, contactez l'ANS via leur formulaire de contact.
- Vous pouvez également obtenir de l'aide sur le site esante.gouv.fr, dans l'espace CPS > assistance.
** Contacter votre caisse CPAM: **
- En cas de doute sur la validité de votre carte ou pour toute question administrative, contactez votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).
** Enregistrer votre nouvelle carte CPS dans Stellair: **
- Dès réception de votre nouvelle carte CPS, rendez-vous dans le menu Parametres de Stellair.
- Cliquez sur Ajouter une CPS et suivez les instructions à l'écran pour enregistrer la nouvelle carte.
- Pour retrouver vos anciens paramètres, suivez la procédure d'importation proposée dans Stellair.
** À retenir **
- Tant que la carte CPS est révoquée, la facturation électronique n'est plus possible.
- L'utilisation d'une carte CPS valide et à jour est indispensable pour accéder aux services sécurisés de Stellair et réaliser vos feuilles de soins électroniques.
### 18 Que faire si le message « La CPS dans le lecteur ne correspond pas à la situation de facturation en cours » apparaît sur Stellair ?
Lorsque ce message d'erreur s'affiche sur Stellair, cela signifie que la carte CPS insérée
dans le lecteur n'est pas celle qui est enregistrée et associée au compte utilisateur actuellement connecté sur Stellair.
** Causes fréquentes: **
- **Nouvelle carte CPS non enregistrée :** Vous avez reçu une nouvelle carte CPS mais ne l'avez pas encore ajoutée à votre compte Stellair.
- **Lecteur partagé :** Le lecteur de cartes est utilisé par plusieurs professionnels et la CPS d'un autre utilisateur est restée insérée.
** Conséquences: **
Ce message bloque la poursuite de la facturation tant que la CPS insérée ne correspond pas à la situation de facturation en cours.
** Résoudre le problème: **
** Vérifiez la carte CPS dans le lecteur: **
1. Retirez la carte actuellement insérée.
2. Insérez la CPS correspondant au compte Stellair connecté.
** Enregistrer une nouvelle carte CPS: **
Si vous venez de recevoir une nouvelle carte CPS, ajoutez-la à votre compte dans Stellair :
1. Accédez au menu dédié à la gestion des cartes CPS.
2. Cliquez sur l'option pour ajouter une nouvelle CPS.
3. Suivez les instructions à l'écran pour finaliser l'enregistrement.
** Importer vos anciens paramètres: **
- Après avoir ajouté la nouvelle carte, importez vos anciens paramètres si nécessaire pour retrouver vos configurations précédentes.
** Reprendre la facturation: **
- Une fois la CPS correcte insérée et enregistrée, vous pouvez poursuivre normalement votre facturation.
**Astuce :** Si vous travaillez dans un environnement où le lecteur est partagé, veillez à toujours retirer votre carte CPS à la fin de chaque session pour éviter ce type de blocage.
### 19 Que faire lorsque j'ai des retours NOEMIE à rapprocher sur Stellair ?
Stellair reçoit automatiquement les retours NOEMIE des feuilles de soins électroniques (FSE) réalisées dans la solution,
ainsi que ceux provenant d'autres logiciels de facturation. Lorsque le rapprochement automatique n'est pas possible,
ces retours sont classés dans la rubrique Retours NOEMIE à rapprocher sur le tableau de bord.
#### 20 À quoi sert le rapprochement NOEMIE ?
Le rapprochement NOEMIE est indispensable pour assurer le suivi des remboursements des caisses et mutuelles concernant
vos FSE, notamment en tiers payant. Il garantit que chaque retour de paiement est bien associé à la facture correspondante
dans Stellair.
#### 21 Quand un retour NOEMIE doit-il être rapproché manuellement ?
- Lorsque la facture n'a pas pu être associée automatiquement par Stellair.
- Pour les retours provenant d'autres solutions de facturation.
- Pour les feuilles de soins papier réalisées en tiers payant : un retour NOEMIE est généré, mais doit être rapproché
manuellement car ces feuilles n'ont pas de numéro associé.
**procédure de rapprochement: **
1. Rendez-vous dans la rubrique Retours NOEMIE à rapprocher sur le tableau de bord Stellair.
2. Vérifiez la liste des factures proposées par Stellair pour chaque retour NOEMIE.
3. Cliquez sur la facture correspondante pour confirmer le rapprochement si les informations concordent.
4. Si aucune facture ne correspond, cliquez sur Marquer comme non rapprochable.
5. Vous pouvez également effectuer une recherche manuelle d'autres factures si besoin.
6. Une fois un retour marqué comme non rapprochable, il disparaît de la liste, mais vous pouvez le retrouver en cliquant sur Afficher les RSP non rapprochable
** Points de vigilance: **
**Attention :** Pour les feuilles de soins papier en tiers payant, le rapprochement NOEMIE est toujours manuel,
car il n'existe pas de numéro de facture associé. Pensez à effectuer cette opération pour garantir le suivi
des remboursements.
### 22 Que faire quand j'ai des des FSE rejetées dans Stellair ?
La gestion des rejets de feuilles de soins électroniques (FSE) est une étape clé pour garantir le bon
remboursement des actes et éviter les pertes de recettes. Stellair propose des outils simples pour faciliter le traitement,
la correction et le recyclage des factures rejetées, y compris en cas de changement de carte CPS.
** Accès aux rejets et identification: **
- Depuis le tableau de bord de Stellair, accédez à la rubrique Rejets à traiter pour consulter l'ensemble des FSE ayant fait l'objet d'un rejet par la CPAM.
- Chaque rejet est listé avec le motif communiqué par la caisse, ce qui permet d'identifier rapidement la correction à apporter.
** Recyclage d'une FSE rejetée: **
1. Cliquez sur la FSE concernée pour l'ouvrir.
2. Utilisez le bouton Recycler pour réutiliser automatiquement toutes les informations de la facture initiale.
3. Modifiez uniquement les éléments signalés dans le motif de rejet (ex : correction d'un code, ajout d'un justificatif, etc.).
4. Une fois la FSE corrigée et sécurisée, elle est rééditée avec un nouveau numéro de facture. La date des soins reste identique, seule la date de facturation est actualisée afin d'éviter les doublons et de respecter les exigences réglementaires.
** Traitement des rejets suite à un changement de carte CPS: **
- Si un rejet intervient à la suite d'un changement de carte CPS (nouvelle carte suite à renouvellement, perte ou vol), il est indispensable d'enregistrer la nouvelle CPS dans Stellair avant de recycler la FSE.
- Lors du recyclage, veillez à bien sécuriser la facture avec la nouvelle carte CPS pour garantir la validité de la transmission.
** Conseils pratiques pour faciliter le traitement des rejets: **
- Consultez régulièrement la rubrique Rejets à traiter pour éviter l'accumulation de factures en attente.
- Vérifiez systématiquement les motifs de rejet et apportez la correction demandée avant de recycler.
- En cas de doute ou de rejet persistant, n'hésitez pas à contacter le support technique ou à consulter la base de connaissances Stellair.
** Points clés à retenir: **
- Le recyclage permet de corriger et de réémettre rapidement une FSE rejetée, sans avoir à ressaisir toutes les informations.
- La date de facturation change, mais la date des soins reste identique pour éviter tout doublon.
- En cas de changement de CPS, pensez à l'enregistrer dans Stellair avant toute nouvelle transmission.
- Un suivi régulier des rejets optimise la gestion de votre facturation et limite les retards de paiement.
### 23 Comment supprimer une facture non télétransmise dans Stellair ?
Il peut arriver qu'une facture contienne des erreurs ou des informations incorrectes. Dans ce cas, il est parfois
nécessaire de la supprimer avant toute télétransmission.
** Points importants à retenir: **
- Une facture déjà télétransmise ne peut plus être supprimée.
- **Attention :** Ne cliquez pas sur la petite case à droite de « Factures à transmettre » si vous souhaitez supprimer une facture. Cette action entraînerait la télétransmission automatique de toutes les factures en attente et rendrait leur suppression impossible
** Procédure pour supprimer une facture non télétransmise: **
1. Cliquez sur l'option Factures à transmettre pour accéder à la liste de vos feuilles de soins.
2. Sélectionnez la facture que vous souhaitez supprimer.
3. Cliquez sur Supprimer la facture.
4. Confirmez la suppression en cliquant sur Confirmer.
Votre facture est alors définitivement supprimée et ne sera pas télétransmise.
### 24 Comment retrouver mes lots sur Stellair ?
Stellair Intégral propose une fonctionnalité dédiée, accessible depuis le tableau de bord, permettant de rechercher,
consulter et gérer facilement les lots de feuilles de soins électroniques (FSE) télétransmises.
** Accès à l'écran de recherche de lots: **
- Depuis le tableau de bord, cliquez sur Mes lots pour ouvrir l'écran de recherche de lots télétransmis.
- Cette interface permet de gagner du temps et d'accéder rapidement à toutes les informations relatives à vos lots, que ce soit pour une recherche précise ou pour la gestion de vos envois.
** Fonctionnalités principales: **
- **Recherche avancée :** Affinez votre recherche par numéro de lot ou par période de télétransmission pour retrouver rapidement le lot souhaité.
- **Consultation détaillée :** Cliquez sur un lot pour obtenir toutes les informations associées ou pour imprimer le bordereau de lot enrichi.
- **Impression groupée :** Utilisez la fonction Imprimer les FSE dégradées pour éditer en une seule fois toutes les feuilles de soins dégradées incluses dans le lot sélectionné.
** Avantages: **
- Accès rapide à l'historique des lots télétransmis.
- Possibilité de gérer et d'imprimer facilement l'ensemble des FSE d'un lot, notamment en cas de besoin de justificatifs ou de suivi administratif.
- Outil indispensable pour un suivi précis et une gestion optimisée de votre facturation électronique.
### 25 Comment ajouter un modificateur ou paramétrer un code association à un acte CCAM dans Stellair ?
Dans Stellair, la facturation des actes CCAM requiert parfois l'ajout de modificateurs ou la gestion de codes
association pour respecter la réglementation et garantir une transmission conforme.
** Ajouter un modificateur à un acte CCAM: **
Les modificateurs servent à préciser des situations particulières qui ajustent la valorisation ou les conditions
d'exécution d'un acte (ex. : urgence, contexte spécifique). Ils ne peuvent jamais être utilisés seuls et leur
association à un acte est strictement encadrée.
**Procédure :**
1. À l'étape Actes facturés, après avoir sélectionné l'acte, cliquez sur l'icône crayon pour accéder aux paramètres de l'acte.
2. Cliquez sur le crayon « Modificateur 1 » pour afficher la liste des modificateurs disponibles.
3. Cochez le modificateur souhaité puis validez.
4. Le modificateur est alors appliqué à l'acte et vous pouvez poursuivre la facturation
** Paramétrer un code association à un acte CCAM: **
Lorsqu'au moins deux actes CCAM sont facturés lors d'une même séance, il est indispensable d'indiquer le bon code association pour chaque acte, conformément aux règles de la nomenclature.
**Procédure :**
1. Toujours à l'étape Actes facturés, cliquez sur le crayon pour accéder aux paramètres de chaque acte.
2. L'acte le plus cher doit recevoir le code association 1 (facturé à 100 %).
3. Le second acte reçoit le code association 2 (facturé à 50 % de sa valeur), ou le code association 3 (75 %) selon la situation et la réglementation.
4. Validez chaque paramétrage.
5. Stellair détecte automatiquement si un code association manque et vous propose de l'ajouter pour éviter les rejets de factures
** Points clés à retenir: **
- L'ajout de modificateurs et la gestion des codes association sont essentiels pour une facturation CCAM conforme et éviter les rejets.
- Stellair propose une aide à la cotation et des alertes pour guider l'utilisateur à chaque étape et limiter les erreurs.
- Les favoris Stellair permettent de mémoriser des combinaisons d'actes avec leurs paramètres (modificateurs, codes association), facilitant les facturations récurrentes.
### 26 Quelles sont les étapes clés pour la création d'une feuille de soins sur Stellair ?
** Contexte prescripteur (medecin) **
Après lecture de la carte Vitale, cliquez sur "Feuille de soins électronique" depuis la fiche patient du prescripteur (médecin)
** Etape 1: Prise en charge **
La première étape essentielle lors de la création d'une FSE consiste à déterminer la nature de la prise en charge du patient.
- L'étape initiale consiste à définir la nature de la prise en charge.
- Par défaut, c’est la nature «Maladie» qui est proposée, mais il est possible de choisir d’autres types (maternité, accident du travail, etc.).
- Chaque choix affiche un formulaire adapté à la situation.
- En cas d’exonération spécifique, cochez l’option dédiée, ce qui mettra automatiquement à jour les droits et la facturation
** Etape 2: Parcours de soins **
La deuxième étape concerne la sélection du parcours de soins du patient.
- Il est possible de définir un parcours de soins par défaut dans les paramètres de votre compte (Parametres > Préférences), ce qui facilite et accélère la facturation pour les situations récurrentes.
** Etape 3: Actes facturés **
La 3eme étape vous permet d'ajouter les actes a facturer
- Plusieurs onglets sont disponibles avec différentes listes d'actes :
1. Favoris : Retrouvez tous vos favoris
2. NGAP : Retrouvez tous les actes du référentiel (actes de consultations)
3. CCAM : Retrouvez tous les actes du référentiel (actes techniques)
4. Indemnités : Permet d'ajouter des indemnités a vos factures (IK, ID ..)
** Etape 4: Tiers-Payant **
La quatrieme étape vous permet de choisir l'application du tiers-payant pour vos patients:
1. AMO (part obligatoire)
2. AMC (part mutuelle)
Si vous sélectionnez l’AMC, il est possible d’ajouter un justificatif via l’icône "Attestation"
** Etape 5: Sécurisation **
- Une dernière étape affiche le récapitulatif et le montant à payer.
- Sélectionnez enfin le mode de sécurisation approprié (SESAM-Vitale, dégradé, etc.) pour valider la feuille de soins
### 27. Comment modifier la date des soins d'une feuille de soins ?
Il est possible de modifier la date des soins ou de l'acte dans la FSE :
- À l'étape **Prise en charge :** cliquez sur le crayon à côté de la date des soins, sélectionnez la date réelle, puis validez.
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### 28 Comment enregistrer un médecin orienteur ?
Si le parcours de soins l'exige, il faut renseigner le médecin orienteur à l'étape **« Parcours de soins »** :
- Cliquez sur **Sélectionner un médecin**.
- Choisissez un médecin existant ou cliquez sur **Nouveau** pour en ajouter un (nom, prénom, RPPS).
- Sélectionnez le médecin pour l'associer à la FSE. Cela garantit le bon remboursement des soins par l'Assurance Maladie.
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### 29 Comment facturer une vaccincation (VAC) ?
Pour procéder à la facturation de l'acte VAC dans Stellair, il vous suffit de suivre ces étapes simples et claires.
À l'étape **Actes facturés**, allez dans l'onglet **"NGAP"** et utilisez la barre de recherche pour trouver l'acte VAC. Cliquez sur le bouton **+** pour l'ajouter à votre facture, puis cliquez sur le crayon pour modifier les paramètres de l'acte si nécessaire.
Stellair modifie le parcours de soins automatiquement afin que la facture réponde à la réglementation. Poursuivez chaque étape jusqu'à la sécurisation de la facture.
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### 30 Comment facturer l'acte PAV (Participation de l'Assuré) ?
**Conditions d'application :** Regles de facturation
**Ajout de l'acte PAV :**
- Après l'acte principal, ajoutez l'acte PAV.
- Le montant est initialement fixé à 0€ lors de l’ajout, puis il sera automatiquement calculé à l’étape5
(sécurisation) et valorisé à 24€.
**Vérifications :**
- Dans le récapitulatif, confirmez que **Reste à charge patient : 24€** s'affiche.
- La mention **PAV** doit figurer sur la quittance.
**Sanctions :**
- Omission du PAV entraîne un rejet systématique par l'Assurance Maladie.
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### 31 Comment facturer une télé-expertise ?
**Règles de facturation :**
- Actes autorisés :
- **TE1** (Télé-expertise courte <20min) : 28€
- **TE2** (Télé-expertise longue ≥20min) : 42€
**Étapes :**
1. ** Etape 3: Sélection des actes : **
- Dans **NGAP**, choisissez **TE1** ou **TE2**.
2. ** Etape 5: Sécurisation : **
- Selectionner l'onglet ** Expertise **
- Cochez **Les soins sont réalisés dans le cadre d'une téléexpertise**.
- Remplir les champs requis
**Interdictions :**
- Entre médecins d'une même MSP.
- Sans accord préalable du patient.
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### 32 Comment faire une feuille de soins papier pour un patient sans numéro de sécurité sociale ?
**Procédure :**
1. Sur la page d'accueil, Cliquez sur la flèche a droite de ** Lire la carte vitale ** , puis ** Saisir un nouveau patient" **
2. Sélectionnez **Non** à la question **Possède un NIR ?**.
3. Selectionnez le motif des soins : **Feuille de soins papier**.
4. Renseigner les informations d'identité du patient, puis ** Enregistrer **
5. Cliquez sur ** Feuille de soins papier ** et poursuivez le parcours de soins.
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### 33 Comment réaliser une feuille de soins pour un patient AME dans Stellair ?
**Contexte :**
L'Aide Médicale de l'État (AME) permet aux étrangers en situation irrégulière de bénéficier d'une prise en charge à 100% par l'Assurance Maladie Complémentaire (AMC).
- Le patient AME ne possède pas de carte Vitale, mais une attestation papier.
- Son numéro d'immatriculation (NIR) commence par 7 ou 8.
**Étape 1 – Création du patient AME :**
1. **Accès au formulaire :**
- Sur la page d'accueil, Cliquez sur la flèche a droite de ** Lire la carte vitale ** , puis ** Saisir un nouveau patient" **
- Sélectionnez **Oui** à la question « Le patient possède-t-il un NIR ? ».
2. **Saisie des informations :**
- **NIR :** Saisissez le numéro d'immatriculation indiqué sur l'attestation AME (exemple : 8123456789012).
- **Date de naissance :** Respectez le format JJ/MM/AAAA.
- Laissez **Oui** pour « Effectuer l'acquisition des droits en ligne ».
3. **Validation :**
- Cliquez sur **Enregistrer**.
4. Cliquez sur ** Feuille de soins papier ** et poursuivez le parcours de soins.
**Erreurs courantes et solutions :**
Lors des la saisie des informations du patient pour démarrer une feuille de soins, il est possible que les champs
code régime, code caisse, code centre et code gestion soit requis. Vous avez un moyen de les retrouver comme ceci :
1. **Code régime**: Il s'agit toujours du code «01» pour le régime général.
2. **Code caisse**: Ce code correspond au numéro du département de la CPAM dont dépend le patient,
suivi du chiffre «1». Par exemple: 75 (Paris) → 751; 92 (Hauts-de-Seine) → 921
3. **Code centre**: Ce code est composé du n°de la CPAM (2 chiffres), du dernier chiffre de l'année de naissance du patient,
et du chiffre 1. Exemple: pour un assuré né en 1953 rattaché à la CPAM 92, ce sera 9231.
4. **Code gestion**: Généralement, il s’agit du numéro du département sur 2 chiffres.
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### 34. Comment facturer des tests antigéniques (TAG) ?
À partir du 1er juin 2024, la tarification des tests antigéniques évolue :
- La consultation comportant un test antigénique est facturée via la cotation `C*1,5` (médecin généraliste/spécialiste) ou `V*1,5` lors d'une visite.
**Procédure dans Stellair :**
1. Créez une nouvelle feuille de soins. Cette consultation est prise en charge à 100% par l'Assurance Maladie.
2. À l'étape **Prise en charge**, cochez la case **test antigénique** ou **soins exonérés** pour sélectionner l'EXO 3.
3. Positionnez le tiers payant sur la part AMO.
4. Ajoutez l'acte **C** (dans la liste NGAP), puis cliquez sur le crayon pour changer le coefficient à 1,7 et validez.
5. Vous pouvez créer un favori pour simplifier les prochaines facturations.
6. Vous obtenez une FSE avec un acte `C*1,7` à 39,10 € avec une EXO3 : le patient n'a rien à régler.
7. Cliquez sur **Sécurisation** pour finaliser la FSE.
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### 35 Comment pratiquer les dépassements d'honoraires dans Stellair ?
**Configuration et saisie des dépassements d'honoraires :**
- Les dépassements d'honoraires peuvent être ajoutés directement lors de la création d'une Feuille de Soins Électronique
(FSE) dans Stellair, ce qui permet de personnaliser la facturation selon chaque situation.
- Avant toute chose, il est impératif de consulter la réglementation en vigueur concernant l'application des dépassements
d'honoraires. Il est recommandé de prendre contact avec votre Assurance Maladie pour obtenir toutes les informations
nécessaires et s'assurer du respect des règles applicables à votre secteur d'exercice.
**Procédure détaillée dans Stellair :**
1. **Accès à la modification du montant :**
- Lors de la création de la FSE a l'étape 3 ** Actes facturés **, dans la zone de **Récapitulatif**, cliquez sur l'icône crayon située à droite du montant de l'acte concerné.
2. **Saisie du dépassement :**
- Dans les paramètres de l'acte, modifiez le **Montant facturé** en y ajoutant le montant du dépassement d'honoraire souhaité.
- Cette manipulation est possible aussi bien pour les actes NGAP que pour les actes CCAM.
3. **Validation :**
- Cliquez sur **Valider** pour enregistrer la modification du montant de l'acte.
4. **Création d'un favori :**
- Si vous souhaitez retrouver facilement cette configuration lors de prochaines facturations, cliquez sur **Nouveau favori** puis sur **Enregistrer**.
- L'acte avec dépassement d'honoraire sera alors ajouté dans l'onglet **Favoris** et pourra être sélectionné rapidement lors de futures consultations.
**Exemple :**
- Après modification, le montant de la consultation peut par exemple passer à 35 € si un dépassement est appliqué.
> **À retenir :** La gestion des dépassements d'honoraires dans Stellair est simple et rapide, mais elle doit toujours respecter la réglementation
en vigueur et les obligations d'information du patient (affichage, devis si nécessaire, etc.).
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### 36 Comment créer une facture pour un acte IVG ou prévention sexuelle ?
Les actes d'interruption volontaire de grossesse (IVG) et de prévention sexuelle bénéficient de l'exonération 3,
assurant une prise en charge à 100% par l'Assurance Maladie, sans ticket modérateur.
** Qu’est-ce que l’exonération 3 ? **
L’exonération 3 concerne les actes médicaux entièrement pris en charge par la Sécurité sociale, hors ALD.
Elle dispense le patient de toute avance de frais et du ticket modérateur.
** Actes concernés **
- IVG (interruption volontaire de grossesse)
- Traitement de la stérilité (FIV, PMA)
- Soins aux prématurés
- Actes chez les nourrissons hospitalisés <30 jours
- Dépistage du VIH
- Actes de santé sexuelle pour mineures et femmes <26 ans
- Actes de prévention ou de dépistage en campagne officielle
** Application sur Stellair **
Sur Stellair, le tiers-payant est automatiquement appliqué pour ces actes:
1. Lors de la saisie, à l’étape 1, cochez:
- “Soins exonérés” pour IVG
- “Prévention exonérée” pour prévention sexuelle
2. La facture est transmise à 100% Sécurité sociale, aucune avance de frais à demander au patient.
3. Le code EXO 3 s’applique automatiquement à la télétransmission SESAM-Vitale.
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### 37 Comment réaliser une FSE AMO-AMC pour un patient MGEN (Gestion unique) ?
Pour les patients affiliés à la MGEN :
A partir du tableau de bord, insérer la carte Vitale du patient :
- Veillez à ce que le support de droits soit bien la Carte Vitale.
- A l'étape Tiers payant, la MGEN devrait être sélectionnée automatiquement. Si ce n'est pas le cas, cliquez sur le crayon après Carte Vitale, puis sélectionnez "RO - Organisme complémentaire en gestion unique".
- Renseignez code type de convention, le numéro Mutuelle puis les dates de validités.
- Cliquez sur "Valider"
- Vérifier que que les droits sont ouverts
- Cliquez sur Sélectionner une convention (exemple : MGEN)
- Validez
- Toujours sur la meme fenêtre :sélectionnez Non à l'étape Désactivation du module STS
- Selectionnez la formule de la part complémentaire (indiquée sur l'attestation AMC)
- À l'étape Récapitulatif de la FSE, le reste à charge du patient est à 0 €
- Sécuriser
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### 38 En qualité d'Ophtalmologue, comment puis-je facturer les actes de type AMY réalisés par un orthoptiste ?
Facturer les actes AMY réalisés par un orthoptiste en tant qu'ophtalmologue
la notion d'exécutant: facturer des actes AMY réalisés par un orthoptiste Dans le cadre de la collaboration
entre un ophtalmologue et un orthoptiste, il est possible pour l'ophtalmologue de facturer
des actes de type AMY (actes orthoptiques) réalisés par un orthoptiste, à condition de bien renseigner
l'exécutant lors de la cotation de l'acte.
**Procédure détaillée**
1. Ajouter l'acte AMY à la facturation
- Depuis votre logiciel de gestion (ex : Stellair), cliquez sur «**+ nouvel acte**».
- Recherchez l'acte AMY dans le référentiel NGAP (ex : AMY 8, AMY 15, AMY 30, etc.).
- Ajoutez l'acte souhaité à la facturation.
- Pour un usage récurrent, il est conseillé d'ajouter l'acte AMY à vos favoris pour le retrouver plus
facilement lors de prochaines cotations.
2. Renseigner l'exécutant de l'acte
Lors de la cotation de l'acte AMY, il est impératif de renseigner l'exécutant (l'orthoptiste ayant réalisé l'acte).
Pour cela, rendez-vous dans les paramètres de la facturation, puis dans l'onglet Exécutant.
Remplissez les informations demandées sur l'orthoptiste (nom, prénom, numéro ADELI, etc.) et validez.
Cette étape permet d'assurer la traçabilité de l'acte et la conformité réglementaire de la facturation
Attention : Les informations d'exécutant NE PEUVENT PAS être enregistrées dans un favori. Elles doivent être saisies à chaque facturation d'un acte AMY réalisé par un orthoptiste.
** Points réglementaires et pratiques **
** Les actes AMY facturés par l'ophtalmologue au nom de l'orthoptiste doivent respecter la nomenclature NGAP et la réglementation en vigueur:**
L'acte ne peut être facturé qu'une seule fois par patient à l'issue de sa réalisation complète, soit par l'ophtalmologue, soit par l'orthoptiste
Certains actes ne peuvent pas être facturés le même jour qu'une consultation ou certains actes techniques (voir les
règles de cumul et d'exclusion spécifiques)
Les tarifs des actes AMY sont opposables et fixés par la nomenclature
(ex: AMY 8 = 20,80 € , AMY 15 = 39,00 € , AMY 30 = 78,00 € en métropole)
En cas de protocole de délégation, l'orthoptiste est habilité à réaliser et l'ophtalmologue à facturer les actes AMY,
à condition que l'exécutant soit bien identifié dans la facturation
### 39 Comment rechercher un enfant avec le téléservice INSi
**Méthode :**
1. **Accès au téléservice :**
- Dans la fiche parent (titulaire de la carte Vitale), cliquez sur **INSi**.
- Sélectionnez **Rechercher un enfant rattaché**.
2. **Critères de recherche :**
- Saisissez :
- Nom de naissance de l'enfant
- Prénom
- Date de naissance (format JJ/MM/AAAA)
- Sexe
3. **Validation :**
- L'INS de l'enfant est automatiquement importé.
- Les droits AMO sont mis à jour via le téléservice ADRi.
**Cas particuliers :**
- Pour les nouveau-nés non encore enregistrés à l'INSEE, utiliser le mode dégradé.
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### 40 Peut-on appliquer un dépassement d’honoraire pour un acte de chirurgie ou une consultation chez un patient en ALD?
** Contexte**
L’Affection Longue Durée (ALD) permet à certains patients atteints de pathologies graves ou chroniques de bénéficier
d’une prise en charge à 100% par l’Assurance Maladie pour les soins en lien direct avec leur pathologie.
Cependant, la question de la facturation d’éventuels dépassements d’honoraires pour ces patients se pose régulièrement
pour les actes de chirurgie et les consultations.
** Règle générale de prise en charge **
- La prise en charge à 100% par l’Assurance Maladie s’applique uniquement au tarif de base fixé par la Sécurité sociale (tarif conventionné).
- Cette règle concerne tous les soins et actes médicaux directement liés à l’ALD, qu’il s’agisse de consultations ou d’actes techniques (chirurgie, examens, etc.).[1][2][4][7]
** Dépassements d’honoraires: définition et cadre **
Un dépassement d’honoraire correspond à la part des honoraires fixée au-delà du tarif conventionné par la Sécurité sociale.
- **Secteur 2 (honoraires libres)** : Les médecins en secteur 2 peuvent pratiquer des dépassements, sous réserve de «tact et mesure».
- **Secteur 1** : Les dépassements sont autorisés seulement dans de rares cas (exigence particulière du patient, consultation en dehors des horaires habituels…).
- En secteur 1, pour les actes pris en charge à 100% ALD, le dépassement reste normalement interdit sauf exceptions légales précises.
** Pratique pour les actes en lien avec l’ALD **
| Type d’acte | Dépassement possible ? | Prise en charge Sécurité sociale | Prise en charge complémentaire |
|-----------------|--------------------------|----------------------------------|-------------------------------------|
| Chirurgie | Oui (secteur 2/3) | Uniquement sur tarif de base | Selon contrat souscrit |
| Consultation | Oui (secteur 2/3) | Uniquement sur tarif de base | Selon contrat souscrit |
- Pour un acte de chirurgie ou une consultation, le professionnel de santé peut facturer un dépassement si son secteur d’activité le permet. La Sécurité sociale ne prend alors en charge que le tarif de base ; le dépassement reste à la charge du patient ou de sa complémentaire s’il y a une prise en charge prévue.[1][2]
** Rôle de la complémentaire santé **
- Une mutuelle peut prendre en charge tout ou partie des dépassements d’honoraires, sous réserve des garanties prévues dans le contrat du patient.
- Il est recommandé de vérifier les garanties de la complémentaire santé avant toute prise en charge impliquant un dépassement.[3][7]
** Information du patient **
- Le professionnel de santé doit informer clairement le patient, avant toute réalisation d’un acte, du montant total et de l’existence d’un éventuel dépassement d’honoraire.
- Un devis écrit est obligatoire pour tout acte supérieur à 70€.
** Points clés à retenir **
- La prise en charge à 100% en ALD par l’Assurance Maladie ne concerne jamais les dépassements d’honoraires: ceux-ci
restent à la charge du patient.
- Cette règle s’applique aussi bien aux actes chirurgicaux qu’aux consultations.
- La mutuelle peut, selon le contrat, rembourser tout ou partie de ces dépassements.
- L’information préalable du patient demeure obligatoire.
** Exemples pratiques **
- **Consultation secteur 2 chez un patient en ALD**: la Sécurité sociale rembourse sur la base du tarif conventionné ;
le dépassement éventuel reste à la charge du patient.
- **Intervention chirurgicale avec dépassement**: seule la part correspondant au tarif de base est prise en charge à
100% par la Sécurité sociale. Le reste est, selon le contrat, pris en charge par la complémentaire santé ou reste à
la charge du patient.
** Conclusion **
La facturation de dépassements d’honoraires est possible pour les patients en ALD, pour la chirurgie comme pour
les consultations, si le professionnel de santé est autorisé à en pratiquer. Ces dépassements ne sont jamais
couverts par la Sécurité sociale au titre de l’ALD: ils relèvent de la mutuelle ou du patient lui-même.
## INDEX
### Questions
1. Comment me connecter à mon compte Stellair ?
2. Comment enregistrer ma carte CPS sur Stellair ?
3. Puis-je accéder a Stellair via un smartphone ?
4. Comment créer un compte pour mon/ma collaborateur(trice) ou secrétaire ?
5. Comment ajouter un remplaçant dans Stellair ?
6. Comment créer et gérer mes favoris d'actes sur Stellair ?
7. Comment sécuriser mon accès sur Stellair ?
8. Comment parametrer la solution Stellair ?
9. Comment activer l'ajout automatique des majorations ?
10. Il me manque des actes dans le référentiel CCAM, comment les ajouter ?
11. Comment paramétrer les forfaits techniques MT (Mode de Traitement) et DMT (Discipline Médicale Tarifaire) sur Stellair ?
12. Comment faire une feuille de soins sans carte Vitale (mode dégradé) avec Stellair Intégral ?
13. Comment lire l'application carte Vitale (carte Vitale dématérialisée sur smartphone – QR Code) ?
14. Comment appliquer le tiers payant mutuelle (intégrale) sur Stellair ?
15. Comment ajouter le SCOR à une feuille de soins dégradée (sans carte Vitale) ?
16. Comment faire une feuille de soins pour un patient C2S (CMU/ACS) ?
17. Que faire lorsque j'ai le message « CPS révoquée » sur Stellair ?
18. Que faire si le message « La CPS dans le lecteur ne correspond pas à la situation de facturation en cours » apparaît sur Stellair ?
19. Que faire lorsque j'ai des retours NOEMIE à rapprocher sur Stellair ?
20. À quoi sert le rapprochement NOEMIE ?
21. Quand un retour NOEMIE doit-il être rapproché manuellement ?
22. Que faire quand j'ai des des FSE rejetées dans Stellair ?
23. Comment supprimer une facture non télétransmise dans Stellair ?
24. Comment retrouver mes lots sur Stellair ?
25. Comment ajouter un modificateur ou paramétrer un code association à un acte CCAM dans Stellair ?
26. Quelles sont les étapes clés pour la création d'une feuille de soins sur Stellair ?
27. Comment modifier la date des soins d'une feuille de soins ?
28. Comment enregistrer un médecin orienteur ?
29. Comment facturer une vaccincation (VAC) ?
30. Comment facturer l'acte PAV (Participation de l'Assuré) ?
31. Comment facturer une télé-expertise ?
32. Comment faire une feuille de soins papier pour un patient sans numéro de sécurité sociale ?
33. Comment réaliser une feuille de soins pour un patient AME dans Stellair ?
34. Comment facturer des tests antigéniques (TAG) ?
35. Comment pratiquer les dépassements d'honoraires dans Stellair ?
36. Comment créer une facture pour un acte IVG ou prévention sexuelle ?
37. Comment réaliser une FSE AMO-AMC pour un patient MGEN (Gestion unique) ?
38. En qualité d'Ophtalmologue, comment puis-je facturer les actes de type AMY réalisés par un orthoptiste ?
39. Comment rechercher un enfant avec le téléservice INSi ?
40. Peut-on appliquer un dépassement d’honoraire pour un acte de chirurgie ou une consultation chez un patient en ALD?
### 1 Comment me connecter à mon compte Stellair ?
Suivez ces étapes pour accéder à votre espace personnel sur Stellair :
1. Ouvrez votre navigateur web (Google Chrome, Firefox, Safari, etc.) et rendez-vous à l'adresse suivante : https://fse.stellair.fr
2. Saisissez vos identifiants de connexion (login et mot de passe) dans les champs prévus à cet effet
3. Mot de passe oublié ? Cliquez sur « Mot de passe oublié » pour lancer la procédure de réinitialisation et suivez les instructions reçues par e-mail.
4. Cliquez sur « Se connecter » pour accéder à votre tableau de bord Stellair
### 2 Comment enregistrer ma carte CPS sur Stellair ?
Suivez ces étapes pour enregistrer ou gérer votre carte de Professionnel de Santé (CPS) dans Stellair :
** Procédure d'enregistrement **
1. **Accédez aux paramètres**
- Connectez-vous à Stellair puis cliquez sur le menu « Paramètres ».
2. **Insérez votre carte CPS**
- Insérez la carte CPS dans le lecteur
3. **Gestion des situations multiples**
- Si vous exercez sous plusieurs statuts ou structures, plusieurs encarts s'affichent sous votre nom dans la liste des cartes.
- Chaque encart correspond à une situation professionnelle distincte.
4. **Ajouter une nouvelle carte CPS**
- Cliquez sur « Ajouter une CPS » si vous souhaitez enregistrer une nouvelle carte.
- Suivez les instructions affichées à l'écran pour finaliser l'enregistrement.
5. **Consulter l'historique des cartes**
- Faites glisser le curseur vers la droite pour afficher les anciennes cartes CPS déjà enregistrées dans votre historique.
** À savoir : **
Cette procédure s'applique aussi bien lors de l'initialisation de votre compte Stellair l'ajout d'une nouvelle carte CPS, par exemple en cas de renouvellement ou de changement de situation professionnelle(premier enregistrement de votre carte CPS) que lors de .
#### 3 Puis-je accéder a Stellair via un smartphone ?
La procédure de connexion à votre compte Stellair est identique depuis un smartphone :
- Il vous suffit d'ouvrir le navigateur internet de votre téléphone (Safari, Chrome, etc.) et de vous rendre sur https://fse.stellair.fr.
- Aucun téléchargement ni installation d'application n'est nécessaire.
- L'interface de Stellair s'adapte automatiquement à la taille de l'écran de votre appareil pour vous garantir une expérience optimale, que vous soyez sur ordinateur, tablette ou smartphone.
### 4 Comment créer un compte pour mon/ma collaborateur(trice) ou secrétaire ?
Suivez ces étapes pour ajouter un(e) collaborateur(trice) ou secrétaire à votre espace Stellair :
** Accédez à la gestion des collaborateurs **
1. Depuis votre tableau de bord, cliquez sur Paramètres, puis sélectionnez l'onglet Collaborateurs.
2. Saisissez les informations du collaborateur
3. Renseignez l'adresse e-mail, le nom, le prénom et définissez les autorisations d'accès du collaborateur.
4. Cliquez sur Enregistrer pour valider la création du compte.
** Activation du compte par le collaborateur **
- Le collaborateur reçoit un e-mail d'invitation pour créer son compte.
- Il définit son mot de passe, puis accède à son espace personnel.
** Gestion multi-médecins **
- Si le collaborateur est rattaché à plusieurs médecins, il pourra sélectionner le médecin actif lors de chaque connexion.
** Réalisation des FSE **
- Le collaborateur peut effectuer des FSE semi-sécurisées à l'aide de la carte Vitale du patient.
** validation et télétransmission des FSE **
- Les FSE créées par le collaborateur doivent être sécurisées et télétransmises par le titulaire.
- Le titulaire valide ces factures via la rubrique Facture désynchronisée à sécuriser.
**À noter :** Le processus garantit la sécurité et la conformité des télétransmissions, tout en facilitant le travail collaboratif au sein du cabinet.
### 5 Comment ajouter un remplaçant dans Stellair ?
Pour intégrer un remplaçant à votre espace Stellair, suivez les étapes ci-dessous :
** Accéder à la gestion des remplaçants **
1. Depuis le tableau de bord, cliquez sur Parametres, puis sélectionnez Mes collaborateurs.
** Créer un nouveau remplaçant **
1. Cliquez sur le bouton Nouveau remplaçant.
** Enregistrement via la carte CPS (option recommandée) **
- Si la carte CPS du remplaçant est disponible, insérez-la dans le lecteur.
- Sélectionnez Lire la CPS du remplaçant pour remplir automatiquement les informations nécessaires.
** Enregistrement manuel (si la carte CPS n'est pas disponible) **
- Remplissez le formulaire en saisissant les informations du remplaçant : adresse e-mail, nom, prénom, etc.
** Validation de la création du compte **
1. Cliquez sur Enregistrer pour finaliser l'ajout du remplaçant.
2. Le remplaçant reçoit alors un e-mail contenant ses identifiants et peut accéder à son interface personnalisée.
**Astuce :** L'ajout d'un remplaçant permet de garantir la continuité des soins et la bonne gestion des actes réalisés en votre absence, tout en assurant la sécurité et la traçabilité des opérations.
### 6 Comment créer et gérer mes favoris d'actes sur Stellair ?
** Préambule **
Les favoris sont conçus pour simplifier l'utilisation de Stellair et accélérer la création de vos feuilles de soins. Lorsque vous créez un favori, celui-ci mémorise l'ensemble des actes ajoutés ainsi que tous les paramètres personnalisés (dépassement, code association, coefficient, etc.), afin de vous permettre de les réutiliser rapidement lors de vos prochaines facturations.
** Créer un favori d'actes **
Deux méthodes s'offrent à vous :
** Depuis le menu Paramètres **
1. Accédez à Paramètres > Préférences.
2. Rendez-vous dans la section Favoris.
3. Cliquez sur Ajouter pour créer un nouveau favori.
4. Sélectionnez le ou les actes à inclure dans le favori.
5. Modifiez les paramètres des actes si nécessaire (dépassement, code association, code modificateur, etc.).
6. Cliquez sur Enregistrer.
7. Donnez un nom à votre favori pour l'identifier facilement.
** Depuis une feuille de soins électronique **
1. Lors de la création d'une FSE, rendez-vous à l'étape 3 (Actes facturés).
2. Ajoutez le ou les actes à la facture.
3. Modifiez les paramètres des actes si besoin.
4. Cliquez sur le bouton Nouveau favori.
5. Attribuez un nom à votre favori.
** Renommer ou supprimer un favori **
1. Depuis la page d'accueil, cliquez sur Mes Paramètres > Préférences.
2. Dans la section Actes favoris, utilisez les icônes suivantes :
- **Crayon :** pour renommer un favori.
- **Corbeille :** pour supprimer un favori.
- **Flèche :** pour déplacer l'ordre des favoris selon vos préférences.
** Exporter vos favoris **
1. Accédez à Paramètres > Préférences > Actes favoris.
2. Cliquez sur Exporter : un fichier au format .json sera téléchargé sur votre ordinateur.
** Importer des favoris **
1. Rendez-vous dans Mes CPS > Préférences > Actes favoris.
2. Cliquez sur Importer puis sélectionnez le fichier .json à importer.
3. Option : vous pouvez choisir d'écraser les favoris existants portant le même nom (une confirmation vous sera demandée).
**Astuce :** L'utilisation des favoris vous permet de gagner un temps précieux lors de la facturation, notamment pour les actes ou associations d'actes que vous réalisez fréquemment. N'hésitez pas à les personnaliser et à les organiser selon vos besoins !
### 7 Comment sécuriser mon accès sur Stellair ?
Le mode sécurisé vous permet d'accéder à l'intégralité des données sensibles et de garantir la sécurité lors de la création et de la télétransmission des feuilles de soins électroniques (FSE) sur Stellair Intégral. Suivez ces étapes pour activer ce mode :
1. Lors de votre première connexion depuis le tableau de bord, un message vous invite à donner votre accord pour accéder aux informations de santé.
2. Cliquez sur l'icône en forme de **bouclier** pour autoriser l'accès aux données de santé.
3. Une fenêtre s'ouvre : cliquez pour confirmer l'accès.
4. Sur votre lecteur de cartes, un message apparaît : appuyez sur le bouton vert ou sur la flèche de droite pour autoriser.
5. Saisissez votre **code CPS**, puis validez à nouveau avec le bouton vert ou la flèche de droite.
6. Le mode sécurisé est alors activé. Vérifiez que le bouclier et le lecteur s'affichent en vert à gauche du nom du lecteur dans Stellair.
** Astuce : **
- Vérifiez que votre lecteur de carte CPS est bien connecté avant de commencer.
- Le mode sécurisé assure la confidentialité et la protection de vos données de santé.
### 8 Comment parametrer la solution Stellair ?
** Préambule **
Le paramétrage de Stellair, dans la continuité des favoris, vous permet de définir vos préférences de facturation afin qu'elles soient appliquées automatiquement lors de la création de vos feuilles de soins. Cette automatisation vous fait gagner un temps précieux en limitant les clics inutiles et en réduisant les risques d'erreurs, notamment grâce à l'intégration automatique des majorations adaptées à chaque situation.
** Section Administratif **
- **Objectif :** Définir vos préférences d'impression et enregistrer votre signature électronique.
- **Utilité :** L'enregistrement de la signature est obligatoire pour l'utilisation de l'option SCOR (transmission sécurisée des documents).
** Section Facturation **
- **Objectif :** Personnaliser vos paramètres de facturation.
- **Fonctionnalités :**
- Gestion de l'application du **tiers payant**
- Choix du **type de contrat tarifaire**
- Sélection de la **caisse de rattachement**
- Configuration du **mode de fonctionnement des téléservices**
- Gestion des soins en **contexte IVG**
- Paramétrage du **tiers payant C2S**
- Activation de la **codification CCAM**
** Section Préférences **
- **Objectif :** Définir vos préférences par défaut pour optimiser votre pratique quotidienne.
- **Fonctionnalités :**
- Indication de la **possession d'un lecteur QR Code**
- Paramétrage de la **prise en charge hospitalière**
- Définition du **parcours de soins par défaut**
- Gestion et organisation de vos **favoris**
- Activation des **majorations automatiques**
- Paramétrage du **tiers payant mutuelle**
- Activation de la **génération automatique du SCOR**
** Section Conventions **
- **Objectif :** Sélectionner les mutuelles ou groupements conventionnés avec lesquels vous travaillez.
- **Utilité :** Facilite la gestion des droits et des remboursements pour vos patients.
** Section Mes collaborateurs **
- **Objectif :** Ajouter et gérer vos collaborateurs et remplaçants.
- **Fonctionnalités :** Création, modification ou suppression de comptes collaborateurs et remplaçants, gestion des droits d'accès.
**Astuce :** Prenez le temps de configurer ces paramètres dès la première utilisation de Stellair pour bénéficier d'une expérience fluide et adaptée à votre pratique. Vous pouvez modifier ces réglages à tout moment selon l'évolution de vos besoins.
### 9 Comment activer l'ajout automatique des majorations ?
Stellair vous permet de configurer l'ajout automatique de certaines majorations lors de la facturation (par exemple : la majoration MEG pour un enfant de moins de 6 ans).
** Avantages de l'ajout automatique des majorations **
- **Réduction du nombre de favoris à gérer :** plus besoin de créer un favori pour chaque combinaison d'actes et de majorations.
- **Sécurité :** limite les oublis de majorations et donc le risque de sous-facturation.
** Procédure d'activation **
1. Cliquez sur Paramètres dans le menu principal.
2. Rendez-vous dans l'onglet Préférences.
3. Dans la section dédiée aux majorations, sélectionnez celles que vous souhaitez appliquer automatiquement lors de la facturation.
** À savoir **
- Lors de la facturation, à l'étape 3 « Actes facturés », vous pouvez désactiver ponctuellement l'ajout automatique pour supprimer une majoration si nécessaire.
- **Attention :** Si ce paramètre reste activé, il ne sera pas possible de retirer la majoration automatiquement ajoutée.
**Astuce :** L'activation de cette fonctionnalité vous assure une facturation conforme et optimisée, tout en vous faisant gagner du temps au quotidien.
### 10 Il me manque des actes dans le référentiel CCAM, comment les ajouter ?
Certains actes CCAM sont définis comme hors référentiel. Pour y accéder, il est nécessaire d'activer une option spécifique
dans Stellair.
** Procédure d'activation **
1. Depuis le tableau de bord, accédez à la section Facturation.
2. Dans la rubrique Tarification, cochez l'option « Utilisation des actes CCAM hors référentiel ».
### 11 Comment paramétrer les forfaits techniques MT (Mode de Traitement) et DMT (Discipline Médicale Tarifaire) sur Stellair ?
La configuration des forfaits techniques MT et DMT est cruciale pour assurer une facturation conforme lors d'une activité libérale exercée au sein d'un établissement de santé, en particulier pour la facturation liée à la participation assurée PAV.
** Procédure de paramétrage **
1. Depuis le **tableau de bord**, accédez à **Mes CPS** > **Préférences**.
2. Décochez l'option « **Je pratique au sein d'un hôpital** ».
3. Ajoutez les informations suivantes :
- **DMT** (Discipline Médicale Tarifaire)
- **MT** (Mode de Traitement)
- **Numéro FINESS** de l'établissement
4. Lors de la facturation, indiquez la **prise en charge hospitalière** et précisez le **contexte**.
** Points de vigilance **
- **Liste autorisée :** Chaque établissement dispose d'une liste DMT + MT autorisée. Si vous sélectionnez une combinaison non validée, la facture sera automatiquement rejetée.
- **Sources d'information :** Les informations nécessaires (DMT, MT, numéro FINESS, liste autorisée) peuvent vous être transmises par votre établissement ou par votre conseiller CPAM.
** Rappel réglementaire **
Ce paramétrage est encadré par la réglementation sur la facturation de la participation assurée PAV.
### 12 Comment faire une feuille de soins sans carte Vitale (mode dégradé) avec Stellair Intégral ?
Stellair Intégral facilite l'enregistrement d'un nouveau patient même en l'absence de sa carte Vitale, grâce à une recherche simplifiée du NIR (Numéro d'Inscription au Répertoire) et à la récupération automatique des droits via le téléservice ADRi de l'Assurance Maladie.
** Procédure à suivre **
1. Depuis l'écran d'accueil, cliquez sur la flèche à côté de « Lire la carte Vitale » puis sélectionnez « Saisir un nouveau patient ».
2. Cliquez sur Chercher le NIR en ligne.
3. Renseignez les informations d'identification de l'assuré : nom, prénom, sexe, date de naissance.
4. Cliquez sur Chercher.
5. Indiquez si le bénéficiaire des soins est l'assuré lui-même en sélectionnant Oui ou Non.
6. Si vous sélectionnez Non, vous pouvez récupérer les droits d'un patient mineur rattaché au dossier de ses parents.
7. Stellair interroge alors les téléservices de l'Assurance Maladie et récupère automatiquement le NIR du patient ainsi que ses droits en ligne grâce au téléservice ADRi.
Cette fonctionnalité permet de gagner du temps et de sécuriser l'enregistrement d'un patient sans avoir besoin de la carte Vitale ni d'une attestation papier.
### 13 Comment lire l'application carte Vitale (carte Vitale dématérialisée sur smartphone – QR Code) ?
La carte Vitale dématérialisée (apCV) peut être lue de plusieurs façons dans Stellair Intégral, offrant ainsi une grande flexibilité d'utilisation pour les professionnels de santé. Voici les différentes méthodes disponibles et leur mode d'emploi :
** Lecture sans contact via NFC avec un lecteur compatible: **
**Matériel requis :** Lecteur NFC compatible (ex : PRIUM-4 ou Liteo-2D)
**Procédure :**
1. Dans Stellair, Depuis l'écran d'accueil, cliquez sur la flèche à côté de « Lire la carte Vitale » puis sélectionnez « Lire l'appli carte Vitale »
2. Choisissez Lecture sans contact par NFC.
3. Demandez au patient de présenter son smartphone (avec l'application carte Vitale ouverte) au-dessus du lecteur.
4. Le lecteur capte automatiquement les données via NFC.
**Après la capture :** Accès immédiat à la fiche du patient et possibilité de facturer. La sécurisation de la FSE est identique à celle d'une carte Vitale physique (mode SESAM-Vitale).
** Lecture du QR Code avec un lecteur externe (douchette, Liteo-2D): **
**Matériel requis :** Lecteur de QR Code externe (douchette ou Liteo-2D)
**Procédure :**
1. Dans Stellair, Depuis l'écran d'accueil, cliquez sur la flèche à côté de « Lire la carte Vitale » puis sélectionnez « Lire l'appli carte Vitale »
2. Choisissez Lecture du QR code par lecteur externe.
3. Scannez le QR Code affiché sur le smartphone du patient à l'aide de la douchette ou du lecteur Liteo-2D.
**Après la capture :** Accès à la fiche du patient et possibilité de facturer, avec sécurisation SESAM-Vitale.
** Lecture du QR Code avec la caméra de l'ordinateur: **
**Matériel requis :** Caméra intégrée ou connectée à l'ordinateur
**Procédure :**
1. Dans Stellair, Depuis l'écran d'accueil, cliquez sur la flèche à côté de « Lire la carte Vitale » puis sélectionnez « Lire l'appli carte Vitale »
2. Choisissez Lecture de QR code par la caméra.
3. Présentez le QR Code affiché sur le smartphone du patient devant la caméra de l'ordinateur.
4. Autorisez l'accès à la caméra si nécessaire.
**Après la capture :** Accès à la fiche du patient et possibilité de facturer, avec sécurisation SESAM-Vitale.
** Points communs et avantages **
- **Sécurisation :** Toutes les méthodes garantissent une sécurisation SESAM-Vitale identique à celle de la carte physique.
- **Dématérialisation :** Permet d'éviter l'oubli de la carte physique, limite les contacts et fiabilise les télétransmissions.
- **Compatibilité :** Nécessite un logiciel Stellair à jour et un lecteur compatible QR Code ou NFC selon la méthode choisie.
### 14 Comment appliquer le tiers payant mutuelle (intégrale) sur Stellair ?
** Contexte: **
Stellair assure la sécurité des revenus des professionnels de santé tout en facilitant la mise en place du tiers payant avec les complémentaires santé (AMC) grâce au téléservice SELAMC. Ce service, destiné aux mutuelles membres de l'inter-AMC, permet d'obtenir instantanément un numéro d'engagement de la mutuelle. Cette confirmation immédiate garantit que les droits du patient sont ouverts et que la consultation sera prise en charge par la complémentaire santé, assurant ainsi un paiement sécurisé de la part mutuelle.
**Important :** Cette fonction nécessite l'activation de l'option Validroit dans Stellair pour bénéficier du service SELAMC.
** Objectif: **
Faciliter la facturation du tiers payant AMC (Assurance Maladie Complémentaire) en activant l'association Inter-AMC dans votre structure de facturation.
** Contractualisation avec Inter-AMC: **
- L'association Inter-AMC regroupe la majorité des complémentaires santé (mutuelles, institutions de prévoyance, sociétés d'assurance).
- Pour pratiquer le tiers payant AMC, il est nécessaire de contractualiser avec Inter-AMC via un contrat unique, permettant d'appliquer le tiers payant avec toutes les complémentaires membres.
- La souscription se fait simplement sur le site de l'association Inter-AMC.
** Paramétrage dans Stellair Intégral: **
1. Connectez-vous à votre interface Stellair Intégral.
2. Accédez à Paramètres.
3. Cliquez sur CONVENTIONS.
4. Cochez les options Gestion unique et InterAMC pour activer la gestion simplifiée du tiers payant AMC dans votre structure.
** Sélection du tiers payant complémentaire: **
Lors de la création d'une facture, à l'étape Tiers-payant, cochez l'option Sur la part AMC.
Cela active automatiquement le tiers payant complémentaire pour la feuille de soins en cours.
** Saisie d'une attestation de mutuelle: **
À l'étape Tiers-payant de la création d'une feuille de soins :
1. Cochez Sur la part AMC puis cliquez sur Saisir une attestation.
2. Renseignez les informations demandées : nom de la mutuelle, dates de validité, numéro AMC.
3. Cliquez sur Valider.
4. Pour les prochaines feuilles de soins du patient, ces informations seront reprises automatiquement.
5. Stellair retrouve la convention correspondante dans l'annuaire AMC et vous permet de sélectionner la formule de calcul de la part complémentaire pour les actes à venir.
** Validation de l'attestation et engagement mutuelle: **
** Important ** : Le retour d'engagement par la mutuelle n'est opérationnel que si l'option ValiDroit a été souscrite
- Lors de la validation de l'attestation, une requête est effectuée auprès de la mutuelle via le protocole TPAMC.
- Si la mutuelle renvoie une réponse positive, un numéro d'engagement est affiché en vert.
- Sinon, un point d'exclamation s'affiche, indiquant qu'aucun engagement n'a pu être obtenu.
- En l'absence d'engagement, le tiers payant mutuelle peut toujours être appliqué, mais sans garantie de remboursement.
** Tiers payant mutuelle : sélection automatique de la formule 052 (100 % TM): **
- La formule 052 (100 % du ticket modérateur) est la plus utilisée pour la part complémentaire.
- Pour automatiser ce choix dans Stellair :
1. Depuis le tableau de bord, allez dans Paramètres puis Préférences.
2. Cochez la case pour activer la sélection automatique de la formule 052.
3. Enregistrez le paramétrage.
4. La formule 052 sera alors appliquée par défaut à chaque facture comportant du tiers payant AMC.
** Pré-saisie des dates de validité des attestations: **
- Lors de la saisie d'une attestation de mutuelle, Stellair propose de préremplir automatiquement les dates de début et de fin de validité (par exemple du 1er janvier au 31 décembre de l'année en cours).
- Ce paramétrage se fait dans les Préférences de Stellair.
- Cela simplifie la saisie et évite les oublis ou erreurs sur la période de validité de l'attestation.
**Astuce :** Assurez-vous que l'option Validroit est activée pour profiter pleinement du service SELAMC.
### 15 Comment ajouter le SCOR à une feuille de soins dégradée (sans carte Vitale) ?
Oui, Stellair Intégral propose une option dédiée pour optimiser la gestion des justificatifs SCOR
(Service de Correction et d'Optimisation du Remboursement) sur les feuilles de soins électroniques (FSE) réalisées en mode dégradé, c'est-à-dire sans la carte Vitale du patient.
** Fonctionnement et configuration: **
- Une option dans vos Préférences permet d'activer la génération automatique des justificatifs SCOR pour toutes les FSE dégradées.
- Lorsque cette option est activée, un justificatif SCOR est généré automatiquement, sans signature du patient.
- Après avoir sécurisé une FSE dégradée, il reste possible de générer un justificatif SCOR comportant la signature du patient : dans ce cas, le justificatif généré automatiquement sera remplacé par le nouveau.
** Pré-requis: **
- Importer votre signature (format JPG ou PNG) dans la section Administratif de Parametres.
- Activer l'option de génération automatique dans les préférences :
1. Cliquez sur Paramètres.
2. Rendez-vous dans Préférences.
3. Cochez la case pour activer la génération automatique des justificatifs SCOR.
** Utiliser SCOR pour une facture dégradée: **
- Le téléservice SCOR permet de transmettre la preuve d'une facturation réalisée sans carte Vitale, en joignant le justificatif nécessaire à la Caisse d'Assurance Maladie.
- SCOR est également utilisable pour le traitement des rejets de factures : il permet de soumettre ou compléter les justificatifs demandés lors de la gestion des rejets.
- L'utilisation du service SCOR se fait directement depuis l'interface Stellair, en quelques clics, pour chaque FSE concernée.
** Points essentiels à retenir: **
- **Simplicité :** L'option de génération automatique facilite la gestion des justificatifs pour les FSE dégradées et garantit la conformité des envois, sans intervention manuelle.
- **Flexibilité :** Il est toujours possible de remplacer un justificatif automatique par un justificatif signé ultérieurement.
- **Indispensable :** SCOR est essentiel pour la transmission des preuves de facturation en mode dégradé et pour la gestion efficace des rejets.
**En résumé :** Ces fonctionnalités assurent une gestion fluide, rapide et conforme des justificatifs dans le cadre des FSE dégradées et des rejets de factures, tout en sécurisant vos démarches administratives.
### 16 Comment faire une feuille de soins pour un patient C2S (CMU/ACS) ?
**Informations :** Les feuilles de soins réalisées en tiers payant sur la part AMC pour des bénéficiaires de la
C2S (ex CMU/ACS) peuvent être gérées :
1. Coordonnée par l'AMO qui transmettra directement la demande de remboursement à la mutuelle.
2. De façon standard, il faut alors renseigner les informations sur la mutuelle du patient.
Cette option permet de sélectionner votre mode de gestion par défaut (vous pourrez toujours changer ce mode lors de la réalisation d'une feuille de soins).
**Procédure :**
1. **Configuration préalable :**
- Accédez à **Mes CPS > Paramètres > Facturation**.
- Cochez l'option **Gestion du tiers payant C2S (CMU/ACS)**.
- Sélectionnez **Paiement coordonné par l'AMO** pour une prise en charge automatique par la mutuelle.
2. **Création de la FSE :**
- Après avoir lu (ou créé la fiche du patient en faisant appel à l'ADRi), cliquez sur **Créer** dans la tuile **Feuille de soins électronique**.
- Poursuivez votre facture en renseignant les 2 étapes suivantes (**Parcours de soins** et **Actes facturés**). À l'étape **Tiers payant**, dans la partie **Tiers payant** (à gauche de l'écran), **Sur la part AMO** et **Sur la part AMC** ont été cochés automatiquement par Stellair.
- Dans la fiche patient, vérifiez que la mention **C2S** apparaît sous le nom (ex: Dupont Jean [C2S]).
- Sélectionnez les actes médicaux (ex: consultation générale CCAM).
- La case **Tiers payant AMO** est pré-cochée avec 0€ de reste à charge.
3. **Sécurisation :**
- Validez avec votre CPS en mode sécurisé.
- La FSE est automatiquement transmise à l'Assurance Maladie et à la mutuelle complémentaire.
**Points clés :**
- Obligation de déclarer le contrat AMC dans les paramètres.
- Le patient ne doit présenter aucun justificatif papier.
### 17 Que faire lorsque j'ai le message « CPS révoquée » sur Stellair ?
Lorsque Stellair vous affiche le message « CPS révoquée », cela signifie que votre carte de Professionnel de Santé (CPS) n'est plus valide et que vous ne pouvez plus réaliser de factures électroniques avec cette carte.
** Pourquoi une carte CPS peut-elle être révoquée ? **
- Le titulaire de la carte n'est plus affilié à l'établissement.
- Une nouvelle carte CPS a été émise pour remplacer l'ancienne (perte, renouvellement, changement de situation, etc.).
** Démarches à effectuer: **
** Contacter l'Agence du Numérique en Santé (ANS): **
- Si votre carte CPS est perdue, volée ou endommagée, contactez l'ANS via leur formulaire de contact.
- Vous pouvez également obtenir de l'aide sur le site esante.gouv.fr, dans l'espace CPS > assistance.
** Contacter votre caisse CPAM: **
- En cas de doute sur la validité de votre carte ou pour toute question administrative, contactez votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).
** Enregistrer votre nouvelle carte CPS dans Stellair: **
- Dès réception de votre nouvelle carte CPS, rendez-vous dans le menu Parametres de Stellair.
- Cliquez sur Ajouter une CPS et suivez les instructions à l'écran pour enregistrer la nouvelle carte.
- Pour retrouver vos anciens paramètres, suivez la procédure d'importation proposée dans Stellair.
** À retenir **
- Tant que la carte CPS est révoquée, la facturation électronique n'est plus possible.
- L'utilisation d'une carte CPS valide et à jour est indispensable pour accéder aux services sécurisés de Stellair et réaliser vos feuilles de soins électroniques.
### 18 Que faire si le message « La CPS dans le lecteur ne correspond pas à la situation de facturation en cours » apparaît sur Stellair ?
Lorsque ce message d'erreur s'affiche sur Stellair, cela signifie que la carte CPS insérée
dans le lecteur n'est pas celle qui est enregistrée et associée au compte utilisateur actuellement connecté sur Stellair.
** Causes fréquentes: **
- **Nouvelle carte CPS non enregistrée :** Vous avez reçu une nouvelle carte CPS mais ne l'avez pas encore ajoutée à votre compte Stellair.
- **Lecteur partagé :** Le lecteur de cartes est utilisé par plusieurs professionnels et la CPS d'un autre utilisateur est restée insérée.
** Conséquences: **
Ce message bloque la poursuite de la facturation tant que la CPS insérée ne correspond pas à la situation de facturation en cours.
** Résoudre le problème: **
** Vérifiez la carte CPS dans le lecteur: **
1. Retirez la carte actuellement insérée.
2. Insérez la CPS correspondant au compte Stellair connecté.
** Enregistrer une nouvelle carte CPS: **
Si vous venez de recevoir une nouvelle carte CPS, ajoutez-la à votre compte dans Stellair :
1. Accédez au menu dédié à la gestion des cartes CPS.
2. Cliquez sur l'option pour ajouter une nouvelle CPS.
3. Suivez les instructions à l'écran pour finaliser l'enregistrement.
** Importer vos anciens paramètres: **
- Après avoir ajouté la nouvelle carte, importez vos anciens paramètres si nécessaire pour retrouver vos configurations précédentes.
** Reprendre la facturation: **
- Une fois la CPS correcte insérée et enregistrée, vous pouvez poursuivre normalement votre facturation.
**Astuce :** Si vous travaillez dans un environnement où le lecteur est partagé, veillez à toujours retirer votre carte CPS à la fin de chaque session pour éviter ce type de blocage.
### 19 Que faire lorsque j'ai des retours NOEMIE à rapprocher sur Stellair ?
Stellair reçoit automatiquement les retours NOEMIE des feuilles de soins électroniques (FSE) réalisées dans la solution,
ainsi que ceux provenant d'autres logiciels de facturation. Lorsque le rapprochement automatique n'est pas possible,
ces retours sont classés dans la rubrique Retours NOEMIE à rapprocher sur le tableau de bord.
#### 20 À quoi sert le rapprochement NOEMIE ?
Le rapprochement NOEMIE est indispensable pour assurer le suivi des remboursements des caisses et mutuelles concernant
vos FSE, notamment en tiers payant. Il garantit que chaque retour de paiement est bien associé à la facture correspondante
dans Stellair.
#### 21 Quand un retour NOEMIE doit-il être rapproché manuellement ?
- Lorsque la facture n'a pas pu être associée automatiquement par Stellair.
- Pour les retours provenant d'autres solutions de facturation.
- Pour les feuilles de soins papier réalisées en tiers payant : un retour NOEMIE est généré, mais doit être rapproché
manuellement car ces feuilles n'ont pas de numéro associé.
**procédure de rapprochement: **
1. Rendez-vous dans la rubrique Retours NOEMIE à rapprocher sur le tableau de bord Stellair.
2. Vérifiez la liste des factures proposées par Stellair pour chaque retour NOEMIE.
3. Cliquez sur la facture correspondante pour confirmer le rapprochement si les informations concordent.
4. Si aucune facture ne correspond, cliquez sur Marquer comme non rapprochable.
5. Vous pouvez également effectuer une recherche manuelle d'autres factures si besoin.
6. Une fois un retour marqué comme non rapprochable, il disparaît de la liste, mais vous pouvez le retrouver en cliquant sur Afficher les RSP non rapprochable
** Points de vigilance: **
**Attention :** Pour les feuilles de soins papier en tiers payant, le rapprochement NOEMIE est toujours manuel,
car il n'existe pas de numéro de facture associé. Pensez à effectuer cette opération pour garantir le suivi
des remboursements.
### 22 Que faire quand j'ai des des FSE rejetées dans Stellair ?
La gestion des rejets de feuilles de soins électroniques (FSE) est une étape clé pour garantir le bon
remboursement des actes et éviter les pertes de recettes. Stellair propose des outils simples pour faciliter le traitement,
la correction et le recyclage des factures rejetées, y compris en cas de changement de carte CPS.
** Accès aux rejets et identification: **
- Depuis le tableau de bord de Stellair, accédez à la rubrique Rejets à traiter pour consulter l'ensemble des FSE ayant fait l'objet d'un rejet par la CPAM.
- Chaque rejet est listé avec le motif communiqué par la caisse, ce qui permet d'identifier rapidement la correction à apporter.
** Recyclage d'une FSE rejetée: **
1. Cliquez sur la FSE concernée pour l'ouvrir.
2. Utilisez le bouton Recycler pour réutiliser automatiquement toutes les informations de la facture initiale.
3. Modifiez uniquement les éléments signalés dans le motif de rejet (ex : correction d'un code, ajout d'un justificatif, etc.).
4. Une fois la FSE corrigée et sécurisée, elle est rééditée avec un nouveau numéro de facture. La date des soins reste identique, seule la date de facturation est actualisée afin d'éviter les doublons et de respecter les exigences réglementaires.
** Traitement des rejets suite à un changement de carte CPS: **
- Si un rejet intervient à la suite d'un changement de carte CPS (nouvelle carte suite à renouvellement, perte ou vol), il est indispensable d'enregistrer la nouvelle CPS dans Stellair avant de recycler la FSE.
- Lors du recyclage, veillez à bien sécuriser la facture avec la nouvelle carte CPS pour garantir la validité de la transmission.
** Conseils pratiques pour faciliter le traitement des rejets: **
- Consultez régulièrement la rubrique Rejets à traiter pour éviter l'accumulation de factures en attente.
- Vérifiez systématiquement les motifs de rejet et apportez la correction demandée avant de recycler.
- En cas de doute ou de rejet persistant, n'hésitez pas à contacter le support technique ou à consulter la base de connaissances Stellair.
** Points clés à retenir: **
- Le recyclage permet de corriger et de réémettre rapidement une FSE rejetée, sans avoir à ressaisir toutes les informations.
- La date de facturation change, mais la date des soins reste identique pour éviter tout doublon.
- En cas de changement de CPS, pensez à l'enregistrer dans Stellair avant toute nouvelle transmission.
- Un suivi régulier des rejets optimise la gestion de votre facturation et limite les retards de paiement.
### 23 Comment supprimer une facture non télétransmise dans Stellair ?
Il peut arriver qu'une facture contienne des erreurs ou des informations incorrectes. Dans ce cas, il est parfois
nécessaire de la supprimer avant toute télétransmission.
** Points importants à retenir: **
- Une facture déjà télétransmise ne peut plus être supprimée.
- **Attention :** Ne cliquez pas sur la petite case à droite de « Factures à transmettre » si vous souhaitez supprimer une facture. Cette action entraînerait la télétransmission automatique de toutes les factures en attente et rendrait leur suppression impossible
** Procédure pour supprimer une facture non télétransmise: **
1. Cliquez sur l'option Factures à transmettre pour accéder à la liste de vos feuilles de soins.
2. Sélectionnez la facture que vous souhaitez supprimer.
3. Cliquez sur Supprimer la facture.
4. Confirmez la suppression en cliquant sur Confirmer.
Votre facture est alors définitivement supprimée et ne sera pas télétransmise.
### 24 Comment retrouver mes lots sur Stellair ?
Stellair Intégral propose une fonctionnalité dédiée, accessible depuis le tableau de bord, permettant de rechercher,
consulter et gérer facilement les lots de feuilles de soins électroniques (FSE) télétransmises.
** Accès à l'écran de recherche de lots: **
- Depuis le tableau de bord, cliquez sur Mes lots pour ouvrir l'écran de recherche de lots télétransmis.
- Cette interface permet de gagner du temps et d'accéder rapidement à toutes les informations relatives à vos lots, que ce soit pour une recherche précise ou pour la gestion de vos envois.
** Fonctionnalités principales: **
- **Recherche avancée :** Affinez votre recherche par numéro de lot ou par période de télétransmission pour retrouver rapidement le lot souhaité.
- **Consultation détaillée :** Cliquez sur un lot pour obtenir toutes les informations associées ou pour imprimer le bordereau de lot enrichi.
- **Impression groupée :** Utilisez la fonction Imprimer les FSE dégradées pour éditer en une seule fois toutes les feuilles de soins dégradées incluses dans le lot sélectionné.
** Avantages: **
- Accès rapide à l'historique des lots télétransmis.
- Possibilité de gérer et d'imprimer facilement l'ensemble des FSE d'un lot, notamment en cas de besoin de justificatifs ou de suivi administratif.
- Outil indispensable pour un suivi précis et une gestion optimisée de votre facturation électronique.
### 25 Comment ajouter un modificateur ou paramétrer un code association à un acte CCAM dans Stellair ?
Dans Stellair, la facturation des actes CCAM requiert parfois l'ajout de modificateurs ou la gestion de codes
association pour respecter la réglementation et garantir une transmission conforme.
** Ajouter un modificateur à un acte CCAM: **
Les modificateurs servent à préciser des situations particulières qui ajustent la valorisation ou les conditions
d'exécution d'un acte (ex. : urgence, contexte spécifique). Ils ne peuvent jamais être utilisés seuls et leur
association à un acte est strictement encadrée.
**Procédure :**
1. À l'étape Actes facturés, après avoir sélectionné l'acte, cliquez sur l'icône crayon pour accéder aux paramètres de l'acte.
2. Cliquez sur le crayon « Modificateur 1 » pour afficher la liste des modificateurs disponibles.
3. Cochez le modificateur souhaité puis validez.
4. Le modificateur est alors appliqué à l'acte et vous pouvez poursuivre la facturation
** Paramétrer un code association à un acte CCAM: **
Lorsqu'au moins deux actes CCAM sont facturés lors d'une même séance, il est indispensable d'indiquer le bon code association pour chaque acte, conformément aux règles de la nomenclature.
**Procédure :**
1. Toujours à l'étape Actes facturés, cliquez sur le crayon pour accéder aux paramètres de chaque acte.
2. L'acte le plus cher doit recevoir le code association 1 (facturé à 100 %).
3. Le second acte reçoit le code association 2 (facturé à 50 % de sa valeur), ou le code association 3 (75 %) selon la situation et la réglementation.
4. Validez chaque paramétrage.
5. Stellair détecte automatiquement si un code association manque et vous propose de l'ajouter pour éviter les rejets de factures
** Points clés à retenir: **
- L'ajout de modificateurs et la gestion des codes association sont essentiels pour une facturation CCAM conforme et éviter les rejets.
- Stellair propose une aide à la cotation et des alertes pour guider l'utilisateur à chaque étape et limiter les erreurs.
- Les favoris Stellair permettent de mémoriser des combinaisons d'actes avec leurs paramètres (modificateurs, codes association), facilitant les facturations récurrentes.
### 26 Quelles sont les étapes clés pour la création d'une feuille de soins sur Stellair ?
** Contexte prescripteur (medecin) **
Après lecture de la carte Vitale, cliquez sur "Feuille de soins électronique" depuis la fiche patient du prescripteur (médecin)
** Etape 1: Prise en charge **
La première étape essentielle lors de la création d'une FSE consiste à déterminer la nature de la prise en charge du patient.
- L'étape initiale consiste à définir la nature de la prise en charge.
- Par défaut, c’est la nature «Maladie» qui est proposée, mais il est possible de choisir d’autres types (maternité, accident du travail, etc.).
- Chaque choix affiche un formulaire adapté à la situation.
- En cas d’exonération spécifique, cochez l’option dédiée, ce qui mettra automatiquement à jour les droits et la facturation
** Etape 2: Parcours de soins **
La deuxième étape concerne la sélection du parcours de soins du patient.
- Il est possible de définir un parcours de soins par défaut dans les paramètres de votre compte (Parametres > Préférences), ce qui facilite et accélère la facturation pour les situations récurrentes.
** Etape 3: Actes facturés **
La 3eme étape vous permet d'ajouter les actes a facturer
- Plusieurs onglets sont disponibles avec différentes listes d'actes :
1. Favoris : Retrouvez tous vos favoris
2. NGAP : Retrouvez tous les actes du référentiel (actes de consultations)
3. CCAM : Retrouvez tous les actes du référentiel (actes techniques)
4. Indemnités : Permet d'ajouter des indemnités a vos factures (IK, ID ..)
** Etape 4: Tiers-Payant **
La quatrieme étape vous permet de choisir l'application du tiers-payant pour vos patients:
1. AMO (part obligatoire)
2. AMC (part mutuelle)
Si vous sélectionnez l’AMC, il est possible d’ajouter un justificatif via l’icône "Attestation"
** Etape 5: Sécurisation **
- Une dernière étape affiche le récapitulatif et le montant à payer.
- Sélectionnez enfin le mode de sécurisation approprié (SESAM-Vitale, dégradé, etc.) pour valider la feuille de soins
### 27. Comment modifier la date des soins d'une feuille de soins ?
Il est possible de modifier la date des soins ou de l'acte dans la FSE :
- À l'étape **Prise en charge :** cliquez sur le crayon à côté de la date des soins, sélectionnez la date réelle, puis validez.
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### 28 Comment enregistrer un médecin orienteur ?
Si le parcours de soins l'exige, il faut renseigner le médecin orienteur à l'étape **« Parcours de soins »** :
- Cliquez sur **Sélectionner un médecin**.
- Choisissez un médecin existant ou cliquez sur **Nouveau** pour en ajouter un (nom, prénom, RPPS).
- Sélectionnez le médecin pour l'associer à la FSE. Cela garantit le bon remboursement des soins par l'Assurance Maladie.
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### 29 Comment facturer une vaccincation (VAC) ?
Pour procéder à la facturation de l'acte VAC dans Stellair, il vous suffit de suivre ces étapes simples et claires.
À l'étape **Actes facturés**, allez dans l'onglet **"NGAP"** et utilisez la barre de recherche pour trouver l'acte VAC. Cliquez sur le bouton **+** pour l'ajouter à votre facture, puis cliquez sur le crayon pour modifier les paramètres de l'acte si nécessaire.
Stellair modifie le parcours de soins automatiquement afin que la facture réponde à la réglementation. Poursuivez chaque étape jusqu'à la sécurisation de la facture.
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### 30 Comment facturer l'acte PAV (Participation de l'Assuré) ?
**Conditions d'application :** Regles de facturation
**Ajout de l'acte PAV :**
- Après l'acte principal, ajoutez l'acte PAV.
- Le montant est initialement fixé à 0€ lors de l’ajout, puis il sera automatiquement calculé à l’étape5
(sécurisation) et valorisé à 24€.
**Vérifications :**
- Dans le récapitulatif, confirmez que **Reste à charge patient : 24€** s'affiche.
- La mention **PAV** doit figurer sur la quittance.
**Sanctions :**
- Omission du PAV entraîne un rejet systématique par l'Assurance Maladie.
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### 31 Comment facturer une télé-expertise ?
**Règles de facturation :**
- Actes autorisés :
- **TE1** (Télé-expertise courte <20min) : 28€
- **TE2** (Télé-expertise longue ≥20min) : 42€
**Étapes :**
1. ** Etape 3: Sélection des actes : **
- Dans **NGAP**, choisissez **TE1** ou **TE2**.
2. ** Etape 5: Sécurisation : **
- Selectionner l'onglet ** Expertise **
- Cochez **Les soins sont réalisés dans le cadre d'une téléexpertise**.
- Remplir les champs requis
**Interdictions :**
- Entre médecins d'une même MSP.
- Sans accord préalable du patient.
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### 32 Comment faire une feuille de soins papier pour un patient sans numéro de sécurité sociale ?
**Procédure :**
1. Sur la page d'accueil, Cliquez sur la flèche a droite de ** Lire la carte vitale ** , puis ** Saisir un nouveau patient" **
2. Sélectionnez **Non** à la question **Possède un NIR ?**.
3. Selectionnez le motif des soins : **Feuille de soins papier**.
4. Renseigner les informations d'identité du patient, puis ** Enregistrer **
5. Cliquez sur ** Feuille de soins papier ** et poursuivez le parcours de soins.
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### 33 Comment réaliser une feuille de soins pour un patient AME dans Stellair ?
**Contexte :**
L'Aide Médicale de l'État (AME) permet aux étrangers en situation irrégulière de bénéficier d'une prise en charge à 100% par l'Assurance Maladie Complémentaire (AMC).
- Le patient AME ne possède pas de carte Vitale, mais une attestation papier.
- Son numéro d'immatriculation (NIR) commence par 7 ou 8.
**Étape 1 – Création du patient AME :**
1. **Accès au formulaire :**
- Sur la page d'accueil, Cliquez sur la flèche a droite de ** Lire la carte vitale ** , puis ** Saisir un nouveau patient" **
- Sélectionnez **Oui** à la question « Le patient possède-t-il un NIR ? ».
2. **Saisie des informations :**
- **NIR :** Saisissez le numéro d'immatriculation indiqué sur l'attestation AME (exemple : 8123456789012).
- **Date de naissance :** Respectez le format JJ/MM/AAAA.
- Laissez **Oui** pour « Effectuer l'acquisition des droits en ligne ».
3. **Validation :**
- Cliquez sur **Enregistrer**.
4. Cliquez sur ** Feuille de soins papier ** et poursuivez le parcours de soins.
**Erreurs courantes et solutions :**
Lors des la saisie des informations du patient pour démarrer une feuille de soins, il est possible que les champs
code régime, code caisse, code centre et code gestion soit requis. Vous avez un moyen de les retrouver comme ceci :
1. **Code régime**: Il s'agit toujours du code «01» pour le régime général.
2. **Code caisse**: Ce code correspond au numéro du département de la CPAM dont dépend le patient,
suivi du chiffre «1». Par exemple: 75 (Paris) → 751; 92 (Hauts-de-Seine) → 921
3. **Code centre**: Ce code est composé du n°de la CPAM (2 chiffres), du dernier chiffre de l'année de naissance du patient,
et du chiffre 1. Exemple: pour un assuré né en 1953 rattaché à la CPAM 92, ce sera 9231.
4. **Code gestion**: Généralement, il s’agit du numéro du département sur 2 chiffres.
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### 34. Comment facturer des tests antigéniques (TAG) ?
À partir du 1er juin 2024, la tarification des tests antigéniques évolue :
- La consultation comportant un test antigénique est facturée via la cotation `C*1,5` (médecin généraliste/spécialiste) ou `V*1,5` lors d'une visite.
**Procédure dans Stellair :**
1. Créez une nouvelle feuille de soins. Cette consultation est prise en charge à 100% par l'Assurance Maladie.
2. À l'étape **Prise en charge**, cochez la case **test antigénique** ou **soins exonérés** pour sélectionner l'EXO 3.
3. Positionnez le tiers payant sur la part AMO.
4. Ajoutez l'acte **C** (dans la liste NGAP), puis cliquez sur le crayon pour changer le coefficient à 1,7 et validez.
5. Vous pouvez créer un favori pour simplifier les prochaines facturations.
6. Vous obtenez une FSE avec un acte `C*1,7` à 39,10 € avec une EXO3 : le patient n'a rien à régler.
7. Cliquez sur **Sécurisation** pour finaliser la FSE.
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### 35 Comment pratiquer les dépassements d'honoraires dans Stellair ?
**Configuration et saisie des dépassements d'honoraires :**
- Les dépassements d'honoraires peuvent être ajoutés directement lors de la création d'une Feuille de Soins Électronique
(FSE) dans Stellair, ce qui permet de personnaliser la facturation selon chaque situation.
- Avant toute chose, il est impératif de consulter la réglementation en vigueur concernant l'application des dépassements
d'honoraires. Il est recommandé de prendre contact avec votre Assurance Maladie pour obtenir toutes les informations
nécessaires et s'assurer du respect des règles applicables à votre secteur d'exercice.
**Procédure détaillée dans Stellair :**
1. **Accès à la modification du montant :**
- Lors de la création de la FSE a l'étape 3 ** Actes facturés **, dans la zone de **Récapitulatif**, cliquez sur l'icône crayon située à droite du montant de l'acte concerné.
2. **Saisie du dépassement :**
- Dans les paramètres de l'acte, modifiez le **Montant facturé** en y ajoutant le montant du dépassement d'honoraire souhaité.
- Cette manipulation est possible aussi bien pour les actes NGAP que pour les actes CCAM.
3. **Validation :**
- Cliquez sur **Valider** pour enregistrer la modification du montant de l'acte.
4. **Création d'un favori :**
- Si vous souhaitez retrouver facilement cette configuration lors de prochaines facturations, cliquez sur **Nouveau favori** puis sur **Enregistrer**.
- L'acte avec dépassement d'honoraire sera alors ajouté dans l'onglet **Favoris** et pourra être sélectionné rapidement lors de futures consultations.
**Exemple :**
- Après modification, le montant de la consultation peut par exemple passer à 35 € si un dépassement est appliqué.
> **À retenir :** La gestion des dépassements d'honoraires dans Stellair est simple et rapide, mais elle doit toujours respecter la réglementation
en vigueur et les obligations d'information du patient (affichage, devis si nécessaire, etc.).
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### 36 Comment créer une facture pour un acte IVG ou prévention sexuelle ?
Les actes d'interruption volontaire de grossesse (IVG) et de prévention sexuelle bénéficient de l'exonération 3,
assurant une prise en charge à 100% par l'Assurance Maladie, sans ticket modérateur.
** Qu’est-ce que l’exonération 3 ? **
L’exonération 3 concerne les actes médicaux entièrement pris en charge par la Sécurité sociale, hors ALD.
Elle dispense le patient de toute avance de frais et du ticket modérateur.
** Actes concernés **
- IVG (interruption volontaire de grossesse)
- Traitement de la stérilité (FIV, PMA)
- Soins aux prématurés
- Actes chez les nourrissons hospitalisés <30 jours
- Dépistage du VIH
- Actes de santé sexuelle pour mineures et femmes <26 ans
- Actes de prévention ou de dépistage en campagne officielle
** Application sur Stellair **
Sur Stellair, le tiers-payant est automatiquement appliqué pour ces actes:
1. Lors de la saisie, à l’étape 1, cochez:
- “Soins exonérés” pour IVG
- “Prévention exonérée” pour prévention sexuelle
2. La facture est transmise à 100% Sécurité sociale, aucune avance de frais à demander au patient.
3. Le code EXO 3 s’applique automatiquement à la télétransmission SESAM-Vitale.
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### 37 Comment réaliser une FSE AMO-AMC pour un patient MGEN (Gestion unique) ?
Pour les patients affiliés à la MGEN :
A partir du tableau de bord, insérer la carte Vitale du patient :
- Veillez à ce que le support de droits soit bien la Carte Vitale.
- A l'étape Tiers payant, la MGEN devrait être sélectionnée automatiquement. Si ce n'est pas le cas, cliquez sur le crayon après Carte Vitale, puis sélectionnez "RO - Organisme complémentaire en gestion unique".
- Renseignez code type de convention, le numéro Mutuelle puis les dates de validités.
- Cliquez sur "Valider"
- Vérifier que que les droits sont ouverts
- Cliquez sur Sélectionner une convention (exemple : MGEN)
- Validez
- Toujours sur la meme fenêtre :sélectionnez Non à l'étape Désactivation du module STS
- Selectionnez la formule de la part complémentaire (indiquée sur l'attestation AMC)
- À l'étape Récapitulatif de la FSE, le reste à charge du patient est à 0 €
- Sécuriser
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### 38 En qualité d'Ophtalmologue, comment puis-je facturer les actes de type AMY réalisés par un orthoptiste ?
Facturer les actes AMY réalisés par un orthoptiste en tant qu'ophtalmologue
la notion d'exécutant: facturer des actes AMY réalisés par un orthoptiste Dans le cadre de la collaboration
entre un ophtalmologue et un orthoptiste, il est possible pour l'ophtalmologue de facturer
des actes de type AMY (actes orthoptiques) réalisés par un orthoptiste, à condition de bien renseigner
l'exécutant lors de la cotation de l'acte.
**Procédure détaillée**
1. Ajouter l'acte AMY à la facturation
- Depuis votre logiciel de gestion (ex : Stellair), cliquez sur «**+ nouvel acte**».
- Recherchez l'acte AMY dans le référentiel NGAP (ex : AMY 8, AMY 15, AMY 30, etc.).
- Ajoutez l'acte souhaité à la facturation.
- Pour un usage récurrent, il est conseillé d'ajouter l'acte AMY à vos favoris pour le retrouver plus
facilement lors de prochaines cotations.
2. Renseigner l'exécutant de l'acte
Lors de la cotation de l'acte AMY, il est impératif de renseigner l'exécutant (l'orthoptiste ayant réalisé l'acte).
Pour cela, rendez-vous dans les paramètres de la facturation, puis dans l'onglet Exécutant.
Remplissez les informations demandées sur l'orthoptiste (nom, prénom, numéro ADELI, etc.) et validez.
Cette étape permet d'assurer la traçabilité de l'acte et la conformité réglementaire de la facturation
Attention : Les informations d'exécutant NE PEUVENT PAS être enregistrées dans un favori. Elles doivent être saisies à chaque facturation d'un acte AMY réalisé par un orthoptiste.
** Points réglementaires et pratiques **
** Les actes AMY facturés par l'ophtalmologue au nom de l'orthoptiste doivent respecter la nomenclature NGAP et la réglementation en vigueur:**
L'acte ne peut être facturé qu'une seule fois par patient à l'issue de sa réalisation complète, soit par l'ophtalmologue, soit par l'orthoptiste
Certains actes ne peuvent pas être facturés le même jour qu'une consultation ou certains actes techniques (voir les
règles de cumul et d'exclusion spécifiques)
Les tarifs des actes AMY sont opposables et fixés par la nomenclature
(ex: AMY 8 = 20,80 € , AMY 15 = 39,00 € , AMY 30 = 78,00 € en métropole)
En cas de protocole de délégation, l'orthoptiste est habilité à réaliser et l'ophtalmologue à facturer les actes AMY,
à condition que l'exécutant soit bien identifié dans la facturation
### 39 Comment rechercher un enfant avec le téléservice INSi
**Méthode :**
1. **Accès au téléservice :**
- Dans la fiche parent (titulaire de la carte Vitale), cliquez sur **INSi**.
- Sélectionnez **Rechercher un enfant rattaché**.
2. **Critères de recherche :**
- Saisissez :
- Nom de naissance de l'enfant
- Prénom
- Date de naissance (format JJ/MM/AAAA)
- Sexe
3. **Validation :**
- L'INS de l'enfant est automatiquement importé.
- Les droits AMO sont mis à jour via le téléservice ADRi.
**Cas particuliers :**
- Pour les nouveau-nés non encore enregistrés à l'INSEE, utiliser le mode dégradé.
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### 40 Peut-on appliquer un dépassement d’honoraire pour un acte de chirurgie ou une consultation chez un patient en ALD?
** Contexte**
L’Affection Longue Durée (ALD) permet à certains patients atteints de pathologies graves ou chroniques de bénéficier
d’une prise en charge à 100% par l’Assurance Maladie pour les soins en lien direct avec leur pathologie.
Cependant, la question de la facturation d’éventuels dépassements d’honoraires pour ces patients se pose régulièrement
pour les actes de chirurgie et les consultations.
** Règle générale de prise en charge **
- La prise en charge à 100% par l’Assurance Maladie s’applique uniquement au tarif de base fixé par la Sécurité sociale (tarif conventionné).
- Cette règle concerne tous les soins et actes médicaux directement liés à l’ALD, qu’il s’agisse de consultations ou d’actes techniques (chirurgie, examens, etc.).[1][2][4][7]
** Dépassements d’honoraires: définition et cadre **
Un dépassement d’honoraire correspond à la part des honoraires fixée au-delà du tarif conventionné par la Sécurité sociale.
- **Secteur 2 (honoraires libres)** : Les médecins en secteur 2 peuvent pratiquer des dépassements, sous réserve de «tact et mesure».
- **Secteur 1** : Les dépassements sont autorisés seulement dans de rares cas (exigence particulière du patient, consultation en dehors des horaires habituels…).
- En secteur 1, pour les actes pris en charge à 100% ALD, le dépassement reste normalement interdit sauf exceptions légales précises.
** Pratique pour les actes en lien avec l’ALD **
| Type d’acte | Dépassement possible ? | Prise en charge Sécurité sociale | Prise en charge complémentaire |
|-----------------|--------------------------|----------------------------------|-------------------------------------|
| Chirurgie | Oui (secteur 2/3) | Uniquement sur tarif de base | Selon contrat souscrit |
| Consultation | Oui (secteur 2/3) | Uniquement sur tarif de base | Selon contrat souscrit |
- Pour un acte de chirurgie ou une consultation, le professionnel de santé peut facturer un dépassement si son secteur d’activité le permet. La Sécurité sociale ne prend alors en charge que le tarif de base ; le dépassement reste à la charge du patient ou de sa complémentaire s’il y a une prise en charge prévue.[1][2]
** Rôle de la complémentaire santé **
- Une mutuelle peut prendre en charge tout ou partie des dépassements d’honoraires, sous réserve des garanties prévues dans le contrat du patient.
- Il est recommandé de vérifier les garanties de la complémentaire santé avant toute prise en charge impliquant un dépassement.[3][7]
** Information du patient **
- Le professionnel de santé doit informer clairement le patient, avant toute réalisation d’un acte, du montant total et de l’existence d’un éventuel dépassement d’honoraire.
- Un devis écrit est obligatoire pour tout acte supérieur à 70€.
** Points clés à retenir **
- La prise en charge à 100% en ALD par l’Assurance Maladie ne concerne jamais les dépassements d’honoraires: ceux-ci
restent à la charge du patient.
- Cette règle s’applique aussi bien aux actes chirurgicaux qu’aux consultations.
- La mutuelle peut, selon le contrat, rembourser tout ou partie de ces dépassements.
- L’information préalable du patient demeure obligatoire.
** Exemples pratiques **
- **Consultation secteur 2 chez un patient en ALD**: la Sécurité sociale rembourse sur la base du tarif conventionné ;
le dépassement éventuel reste à la charge du patient.
- **Intervention chirurgicale avec dépassement**: seule la part correspondant au tarif de base est prise en charge à
100% par la Sécurité sociale. Le reste est, selon le contrat, pris en charge par la complémentaire santé ou reste à
la charge du patient.
** Conclusion **
La facturation de dépassements d’honoraires est possible pour les patients en ALD, pour la chirurgie comme pour
les consultations, si le professionnel de santé est autorisé à en pratiquer. Ces dépassements ne sont jamais
couverts par la Sécurité sociale au titre de l’ALD: ils relèvent de la mutuelle ou du patient lui-même.